14 B 223
,
1669-1682
,
Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : procès entre Jean Postel, fermier général du notariat de la généralité de Rouen, et Pierre Durand, ancien notaire garde-note du roi à Louviers (1677-1682).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 223
,
1669-1682
,
Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : procès entre Jean Postel, fermier général du notariat de la généralité de Rouen, et Pierre Durand, ancien notaire garde-note du roi à Louviers (1677-1682).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
18 B 19
,
1776-1787
,
Acquigny ; Acquigny — Justice seigneuriale ; Louviers
En particulier : procédure concernant François Goubert, maître vitrier de Louviers, et Robert Collet, laboureur d'Acquigny.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny > Causes civiles > Procédures civiles, tutelles, successions, adjudicaons : affaires closes entre 1672 et 1787 et pièces isolées
18 B 19
,
1776-1787
,
Acquigny ; Acquigny — Justice seigneuriale ; Louviers
En particulier : procédure concernant François Goubert, maître vitrier de Louviers, et Robert Collet, laboureur d'Acquigny.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny > Causes civiles > Procédures civiles, tutelles, successions, adjudicaons : affaires closes entre 1672 et 1787 et pièces isolées
1 M 116
,
an VIII-1933
,
Heunière (la) ; Louviers
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes
1 M 116
,
an VIII-1933
,
Heunière (la) ; Louviers
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes
2217 W 1
,
10/04/1940-25/01/1941
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Actes civils publics
2217 W 1
,
10/04/1940-25/01/1941
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Actes civils publics
2217 W 23
,
10/11/1949-02/06/1950
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Actes civils publics
2217 W 24
,
10/11/1949-02/06/1950
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Actes civils publics
2217 W 24
,
10/11/1949-02/06/1950
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Actes civils publics
2217 W 23
,
10/11/1949-02/06/1950
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Actes civils publics
2217 W 51
,
11/03/1943-30/09/1943
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Déclarations de mutation par décès
2217 W 51
,
11/03/1943-30/09/1943
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Déclarations de mutation par décès
2217 W 50
,
11/09/1942-10/03/1943
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Déclarations de mutation par décès