Toutes les ressources Louviers (paroisse Saint-Jean) 8 résultats (13ms)

Aveux rendus par la fabrique à l'archevêque de Rouen (1714), à Jean-Pierre Le Pezant, seigneur de Pinterville (1740), à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, à Pierre-Armand Le Vicomte, seigneur de Saint-Hilaire et de Folleville (1751), à Hector-Nicolas Pavyot, seigneur de Saint-Aubin-d'Écrosville, de Cesseville et de Cretot (1755), et à François Le Camus, seigneur de Montaure et du Vieux-Rouen (1763), pour des terres relevant du comté de Louviers, de la seigneurie de Pinterville, du fief de Saint-Taurin à Louviers, des seigneuries de Folleville et du Vieux-Rouen et du fief de La Villette.

Aveux rendus par la fabrique à l'archevêque de Rouen (1714), à Jean-Pierre Le Pezant, seigneur de Pinterville (1740), à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, à Pierre-Armand Le Vicomte, seigneur de Saint-Hilaire et de Folleville (1751), à Hector-Nicolas Pavyot, seigneur de Saint-Aubin-d'Écrosville, de Cesseville et de Cretot (1755), et à François Le Camus, seigneur de Montaure et du Vieux-Rouen (1763), pour des terres relevant du comté de Louviers, de la seigneurie de Pinterville, du fief de Saint-Taurin à Louviers, des seigneuries de Folleville et du Vieux-Rouen et du fief de La Villette.

Bail à ferme des droits de dîme appartenant à l'abbaye de Saint-Taurin dans les paroisses Notre-Dame, Saint-Jean et Saint-Germain de Louviers et de Pinterville, passé à Guillaume Guy et à Guillaume Le Page, pour le prix annuel de 638 livres 13 sols 4 deniers, sous la réserve de la dîme des vins « tant de haulte branche que autrement » et à charge parles preneurs « d'acquitter et descharger l'abbé de Saint-Taurin des feures et pavez deubs ausdites esglises chacun an, ainsi qu'il est acoustumé » (1536) ; – vente par François Marie à la fabrique de Saint-Jean de Louviers d'une rente annuelle de 23 livres 6 sols 8 deniers pour le prix de 420 livres.

Bail à ferme des droits de dîme appartenant à l'abbaye de Saint-Taurin dans les paroisses Notre-Dame, Saint-Jean et Saint-Germain de Louviers et de Pinterville, passé à Guillaume Guy et à Guillaume Le Page, pour le prix annuel de 638 livres 13 sols 4 deniers, sous la réserve de la dîme des vins « tant de haulte branche que autrement » et à charge parles preneurs « d'acquitter et descharger l'abbé de Saint-Taurin des feures et pavez deubs ausdites esglises chacun an, ainsi qu'il est acoustumé » (1536) ; – vente par François Marie à la fabrique de Saint-Jean de Louviers d'une rente annuelle de 23 livres 6 sols 8 deniers pour le prix de 420 livres.

Baux à ferme passés par la fabrique à Michaud Voisin dit Sauton (1460), et à Tanneguy Dehon (1492), du droit d'exploiter, leur vie durant, une carrière de pierre « estant en la carrière de la ville de Lovers », à charge par le preneur de fournir à l'église un certain nombre de pieds de pierre chaque année ; – consultation de M. Ferry, avocat à Rouen, sur la voie à suivre par la fabrique pour recouvrer la jouissance de sa carrière dont le fermier de l'archevêque de Rouen avait donné le bail : « la fabrique ayant perdu la possession de la carrière dont il s'agit, elle ne peut se pourvoir que par la voie propriétaire, à moins que M. le cardinal de La Rochefoucaud, qui en jouit parles mains du fermier de son fermier-général ne consente de ne pas se prévaloir de sa possession » (1786) ; – baux à ferme des terres de la fabrique ; – procès-verbal d'arpentage d'un pré, contenant 5 vergées 25 perches, sis à Louviers, paroisse Saint-Jean, borné d'un côté le Cours delà Ville et l'Hôtel-Dieu, et appartenant à la fabrique.

Baux à ferme passés par la fabrique à Michaud Voisin dit Sauton (1460), et à Tanneguy Dehon (1492), du droit d'exploiter, leur vie durant, une carrière de pierre « estant en la carrière de la ville de Lovers », à charge par le preneur de fournir à l'église un certain nombre de pieds de pierre chaque année ; – consultation de M. Ferry, avocat à Rouen, sur la voie à suivre par la fabrique pour recouvrer la jouissance de sa carrière dont le fermier de l'archevêque de Rouen avait donné le bail : « la fabrique ayant perdu la possession de la carrière dont il s'agit, elle ne peut se pourvoir que par la voie propriétaire, à moins que M. le cardinal de La Rochefoucaud, qui en jouit parles mains du fermier de son fermier-général ne consente de ne pas se prévaloir de sa possession » (1786) ; – baux à ferme des terres de la fabrique ; – procès-verbal d'arpentage d'un pré, contenant 5 vergées 25 perches, sis à Louviers, paroisse Saint-Jean, borné d'un côté le Cours delà Ville et l'Hôtel-Dieu, et appartenant à la fabrique.

Déclarations des biens et des revenus de la fabrique, donnés, constitués ou acquis de 1640 à 1673. Copies des contrats de donation et d'acquisition ; – déclaration par Guillaume du Boullé, curé de Saint-Jean de Louviers, des revenus de son bénéfice-cure : « déclare qu'il n'a ni trape, ni volière, ni trie, ni terre appartenante audit bénéfice, n'ayant pour tout que 200 livres de portion congrue, sans presbitaire ».

Déclarations des biens et des revenus de la fabrique, donnés, constitués ou acquis de 1640 à 1673. Copies des contrats de donation et d'acquisition ; – déclaration par Guillaume du Boullé, curé de Saint-Jean de Louviers, des revenus de son bénéfice-cure : « déclare qu'il n'a ni trape, ni volière, ni trie, ni terre appartenante audit bénéfice, n'ayant pour tout que 200 livres de portion congrue, sans presbitaire ».