Toutes les ressources Louye (Eure, France) 135 résultats (8ms)

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102 médias

Louye

3 P 6 470 , 1833 , Louye (Eure, France)  

1833 Tableau indicatif des propriétés foncières

Louye

76W9045-9046 , 1940-1970 , Louye (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Louye

76W6119 , 1940-1970 , Louye (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Louye

76W6119 , 1940-1970 , Louye (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers