367BIS/Q/18
,
02/05/1931-05/09/1934
,
Lyons-la-Forêt
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
366Q/2
,
01/02/1791-15/04/1792
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
366Q/85
,
23/06/1890-23/02/1892
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
366Q/27
,
12/11/1830-13/04/1832
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
367Q/32
,
16/08/1898-31/12/1903
,
Lyons-la-Forêt
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
366Q/98
,
18/06/1902-25/03/1903
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
366Q/48
,
21/10/1847-12/03/1849
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
374Q/1
,
1792-1803
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
366Q/76
,
04/05/1878-13/11/1879
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
367BIS/Q/16
,
14/06/1923-22/06/1927
,
Lyons-la-Forêt
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
367Q/23
,
01/08/1853-14/08/1856
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
374Q/5
,
1825-1829
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
367BIS/Q/8
,
16/12/1897-11/11/1900
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
375Q/1
,
1795-1802
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Tables et répertoires > Tables des copartageants
376Q/5
,
1833-1851
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles