Toutes les ressources Mainneville (Eure, France) 1 747 résultats (7ms)

Élections (1K)

378EDT/17 , 1862-1892 , Mainneville (Eure, France)  

Listes des électeurs (1862-1870), procès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (8 mai 1870), procès-verbal de l'élection d'un député (1869) et élections des conseillers généraux et d'arrondissement (1870, 1892) et des conseillers municipaux (1870)

Cute catholique (1P)

378EDT/21 , 1617-1853 , Mainneville (Eure, France)  

Comptes de la fabrique (1811-1836), tableaux des dons et legs faits à l'église (1617-1853)

Impôts extraordinaires (2G)

378EDT/12 , An IV-1871 , Mainneville (Eure, France)  

Extraits du rôle de l'emprunt forcé de l'an IV, contributions perçues pour le maire par ordre de l'autorité prussienne (1871), état de répartition entre les contribuables (1818)

Navigation et régime des eaux (3O)

378EDT/21 , 1834-1870 , Mainneville (Eure, France)  

Demande d'autorisation de transformer un moulin à blé en usine laminoire de cuivre et de zinc (1834-1835), arrêtés concernant le curage et le faucardement des rivières, rôles (1840-1870). Rivière La Levrière : règlements d'eau relatifs à l'établissement de barrages et d'irrigation et à la pose de repères (1851-1870)