Toutes les ressources Mainneville (Eure, France) 1 747 résultats (8ms)

Édifices publics (1M)

378EDT/20 , 1829-1895 , Mainneville (Eure, France)  

Acquisition d'une horloge publique : devis (1889), état des dépenses occasionnées par la construction d'une mairie (1895), devis estimatif pour la reconstruction de la halle, cahier des charges (1829-1831)

Mainneville

76W9049 , 1940-1970 , Mainneville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Mainneville

76W6121 , 1940-1970 , Mainneville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Instruction publique (1R)

378EDT/24 , 1833-1889 , Mainneville (Eure, France)  

Correspondance, circulaires concernant l'instruction primaire (1859-1889), récolement du mobilier de classe et des archives scolaires (1872-1887), délibérations du conseil municipal sur les dépenses de l'école primaire (1837, 1845-1880), listes des enfants qui seront admis gratuitement à l'école primaire, fixation du nombre de ces admissions (1836, 1853- 1880), registre pour servir aux délibérations du comité communal de l'instruction primaire (1833-1841), procès- verbal d'installation du comité (1843), liste des membres le composant (1846), rôles de la rétribution scolaire (1861- 1872), registre de déclarations à faire pour l'ouverture d'une école libre (1864)

Impôts directs

378EDT/10 , 1811-1923 , Mainneville (Eure, France)  

Livres journaliers des mutations de la commune (1812-1822), classements parcellaires et évaluations des revenus imposables des propriétés bâties (1811), registre de déclaration des chevaux, juments, mulets et mules (1877-1910), registres des déclarations des voitures automobiles (1910-1923), registre pour l'inscription des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1900)