Toutes les ressources Mainneville (Eure, France) 866 résultats (8ms)

Recensement miitaire et mobilisation

378EDT/14 , 1825-1935 , Mainneville (Eure, France)  

Bulletins concernant l'indication du dernier numéro compris dans le contingent communal (1825-1860), acte de remplacement (1832), registre des notifications des ordres de route (1832- 1890), Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1855 à 1866, avis d'inscription, ordres de convocation (1873-1874), registre de décès des hommes mobilisables (1885- 1935), correspondance concernant les pensions versées aux veuves de la marine (1869-1880)

Instruction publique (1R)

378EDT/24 , 1833-1889 , Mainneville (Eure, France)  

Correspondance, circulaires concernant l'instruction primaire (1859-1889), récolement du mobilier de classe et des archives scolaires (1872-1887), délibérations du conseil municipal sur les dépenses de l'école primaire (1837, 1845-1880), listes des enfants qui seront admis gratuitement à l'école primaire, fixation du nombre de ces admissions (1836, 1853- 1880), registre pour servir aux délibérations du comité communal de l'instruction primaire (1833-1841), procès- verbal d'installation du comité (1843), liste des membres le composant (1846), rôles de la rétribution scolaire (1861- 1872), registre de déclarations à faire pour l'ouverture d'une école libre (1864)

Sapeurs-Pompiers

378EDT/16 , 1849-1902 , Mainneville (Eure, France)  

Création, organisation, correspondance, listes des pompiers, procès-verbaux d'élections d'officiers et sous-officiers, achat de matériel (1849-1902)

Police locale (1I)

378EDT/17 , 1811-1893 , Mainneville (Eure, France)  

Règlements, arrêtés, registres de procès-verbaux de la police municipale (1816-1852), registres contenant les rapports journaliers du garde-champêtre (1833-1835), plaintes, déclarations de vols (1811-1825), listes des personnes admises au glanage (1826, 1858-1870), autorisations de transports de corps et permis d'inhumer (1848-1893)

Impôts extraordinaires (2G)

378EDT/12 , An IV-1871 , Mainneville (Eure, France)  

Extraits du rôle de l'emprunt forcé de l'an IV, contributions perçues pour le maire par ordre de l'autorité prussienne (1871), état de répartition entre les contribuables (1818)

Impôts directs

378EDT/10 , 1811-1923 , Mainneville (Eure, France)  

Livres journaliers des mutations de la commune (1812-1822), classements parcellaires et évaluations des revenus imposables des propriétés bâties (1811), registre de déclaration des chevaux, juments, mulets et mules (1877-1910), registres des déclarations des voitures automobiles (1910-1923), registre pour l'inscription des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1900)