Toutes les ressources Mainneville (Eure, France) 1 747 résultats (7ms)
Budget et gestion comptable
Procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de caisse du percepteur (1828-1868), bordereaux de situation ou récapitulation des comptes de recettes et dépenses (1833-1853) , budgets (an XI-1871), chapitres additionnels (1835-1871), comptes administratifs (an IX-1871)
Budget et gestion comptable
Procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de caisse du percepteur (1828-1868), bordereaux de situation ou récapitulation des comptes de recettes et dépenses (1833-1853) , budgets (an XI-1871), chapitres additionnels (1835-1871), comptes administratifs (an IX-1871)
Bureau de Bienfaisance
Extraits des registres de délibérations de la commmission administrative du bureau de bienfaisance (1833-1899), budgets (1831,1866-1902), chapitres additionnels (1845-1902), comptes administratifs (1843-1902), comptes de gestion (1901-1905) approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1845-1900) et par le conseil de préfecture (1843- 1865), décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876). Procès-verbaux de récolement des archives du bureau de bienfaisance (1844)
Bureau de Bienfaisance
Registre servant à l'enregistrement des arrêtés du bureau de bienfaisance et délibérations
Bureau de Bienfaisance
Extraits des registres de délibérations de la commmission administrative du bureau de bienfaisance (1833-1899), budgets (1831,1866-1902), chapitres additionnels (1845-1902), comptes administratifs (1843-1902), comptes de gestion (1901-1905) approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1845-1900) et par le conseil de préfecture (1843- 1865), décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876). Procès-verbaux de récolement des archives du bureau de bienfaisance (1844)
Bureau de Bienfaisance
Registre servant à l'enregistrement des arrêtés du bureau de bienfaisance et délibérations
Bureau de Bienfaisance
Fondation des pauvres créée par le marquis Dauvet, sous la forme d'une rente distribuée aux pauvres par le curé (1707- 1735). Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1830-1865)
Bureau de Bienfaisance
Fondation des pauvres créée par le marquis Dauvet, sous la forme d'une rente distribuée aux pauvres par le curé (1707- 1735). Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1830-1865)