Toutes les ressources Mainneville (Eure, France) 1 747 résultats (7ms)

Budget et gestion comptable

378EDT/19 , an IX-1871 , Mainneville (Eure, France)  

Procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de caisse du percepteur (1828-1868), bordereaux de situation ou récapitulation des comptes de recettes et dépenses (1833-1853) , budgets (an XI-1871), chapitres additionnels (1835-1871), comptes administratifs (an IX-1871)

Budget et gestion comptable

378EDT/19 , an IX-1871 , Mainneville (Eure, France)  

Procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de caisse du percepteur (1828-1868), bordereaux de situation ou récapitulation des comptes de recettes et dépenses (1833-1853) , budgets (an XI-1871), chapitres additionnels (1835-1871), comptes administratifs (an IX-1871)

Bureau de Bienfaisance

378EDT/23 , 1831-1905 , Mainneville (Eure, France)  

Extraits des registres de délibérations de la commmission administrative du bureau de bienfaisance (1833-1899), budgets (1831,1866-1902), chapitres additionnels (1845-1902), comptes administratifs (1843-1902), comptes de gestion (1901-1905) approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1845-1900) et par le conseil de préfecture (1843- 1865), décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876). Procès-verbaux de récolement des archives du bureau de bienfaisance (1844)

Bureau de Bienfaisance

378EDT/22 , 1811-1866 , Mainneville (Eure, France)  

Registre servant à l'enregistrement des arrêtés du bureau de bienfaisance et délibérations

Bureau de Bienfaisance

378EDT/23 , 1831-1905 , Mainneville (Eure, France)  

Extraits des registres de délibérations de la commmission administrative du bureau de bienfaisance (1833-1899), budgets (1831,1866-1902), chapitres additionnels (1845-1902), comptes administratifs (1843-1902), comptes de gestion (1901-1905) approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1845-1900) et par le conseil de préfecture (1843- 1865), décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876). Procès-verbaux de récolement des archives du bureau de bienfaisance (1844)

Bureau de Bienfaisance

378EDT/22 , 1811-1866 , Mainneville (Eure, France)  

Registre servant à l'enregistrement des arrêtés du bureau de bienfaisance et délibérations

Bureau de Bienfaisance

378EDT/21 , 1707-1865 , Mainneville (Eure, France)  

Fondation des pauvres créée par le marquis Dauvet, sous la forme d'une rente distribuée aux pauvres par le curé (1707- 1735). Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1830-1865)

Bureau de Bienfaisance

378EDT/21 , 1707-1865 , Mainneville (Eure, France)  

Fondation des pauvres créée par le marquis Dauvet, sous la forme d'une rente distribuée aux pauvres par le curé (1707- 1735). Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1830-1865)