Toutes les ressources Mainneville (Eure, France) 1 747 résultats (11ms)
Rapports de la commune avec les diverses adminstrations financières (3D)
État de répartition des sommes imposables sur les débits de boissons (1815), correspondance concernant la vérification des poids et mesures (1817), ouverture d'un bureau de poste et télégraphe (1868-1903)
Police locale (1I)
Règlements, arrêtés, registres de procès-verbaux de la police municipale (1816-1852), registres contenant les rapports journaliers du garde-champêtre (1833-1835), plaintes, déclarations de vols (1811-1825), listes des personnes admises au glanage (1826, 1858-1870), autorisations de transports de corps et permis d'inhumer (1848-1893)
MAINNEVILLE 1936
MAINNEVILLE 1921
Justice (3I)
Exploits d'huissiers, jugements
Navigation et régime des eaux (3O)
Demande d'autorisation de transformer un moulin à blé en usine laminoire de cuivre et de zinc (1834-1835), arrêtés concernant le curage et le faucardement des rivières, rôles (1840-1870). Rivière La Levrière : règlements d'eau relatifs à l'établissement de barrages et d'irrigation et à la pose de repères (1851-1870)
Publications de mariages et divorces (1793-An XII)
Cute catholique (1P)
Comptes de la fabrique (1811-1836), tableaux des dons et legs faits à l'église (1617-1853)
Table décennale (1792-An X)
Cultes (P)
Livres des comptes divers
Naissances, Mariages, Décès
Baptêmes, Mariages, Sépultures
Mariages (1793- An X)
Déficit pour l'An III