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Aveux rendus par la fabriquée Pierre Baudoin, chevalier, conseiller du Roi en la grande chambre du parlement de Normandie et à Pierre Randon de Pommery, pour des terres relevant de la seigneurie de Malterre du Thil.

Aveux rendus par la fabriquée Pierre Baudoin, chevalier, conseiller du Roi en la grande chambre du parlement de Normandie et à Pierre Randon de Pommery, pour des terres relevant de la seigneurie de Malterre du Thil.

Aveux rendus par la fabrique à Louis-Marie Baudouin, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1760) et à Pierre Randon de Pommery, écuyer, seigneur du Thil et de la Londe (1764), pour des terres relevant du fief d'Aubergeon et de la seigneurie de Malterre-du-Thil ; – relevé des aveux rendus par la fabrique, de 1527 à 1727, aux fiefs et seigneuries de Doudeauville, de Saint-Martin-au-Bosc, de Nojeon, du Thil et de la Tourelle ; – extraits analytiques des contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique, de 1641 à 1689, dressés pour être produits au greffe des domaines des gens de mainmorte en vue de la recherche des droits d'amortissement ; – copies des instructions concernant la forme des déclarations à produire par les fabriques et par tous gens de mainmorte, conformément aux décisions de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, et à la déclaration du Roi, du 17 août 1750.

Aveux rendus par la fabrique à Louis-Marie Baudouin, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1760) et à Pierre Randon de Pommery, écuyer, seigneur du Thil et de la Londe (1764), pour des terres relevant du fief d'Aubergeon et de la seigneurie de Malterre-du-Thil ; – relevé des aveux rendus par la fabrique, de 1527 à 1727, aux fiefs et seigneuries de Doudeauville, de Saint-Martin-au-Bosc, de Nojeon, du Thil et de la Tourelle ; – extraits analytiques des contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique, de 1641 à 1689, dressés pour être produits au greffe des domaines des gens de mainmorte en vue de la recherche des droits d'amortissement ; – copies des instructions concernant la forme des déclarations à produire par les fabriques et par tous gens de mainmorte, conformément aux décisions de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, et à la déclaration du Roi, du 17 août 1750.

Donation à la fabrique par Jacques Jubert, chevalier, seigneur du Thil, président en la chambre des comptes à Paris, d'une rente de 30 livres tournois, à charge de services religieux qui seront célébrés annuellement aux intentions de « deffunte dame Marie d'Asnetz, son espouze, et de feu noble et religieux frère Nicollas Jubert, chevallier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, leur fils » (1635) ; – id., par Antoine Cudorge, aubergiste, d'une rente de 6 livres 10 sous (1730) ; – vente à la fabrique par Pierre Baudouin, chevalier, seigneur du Thil, Malterre-du-Thil et autres lieux, conseiller au parlement de Rouen, d'une pièce de terre contenant 4 acres 1 vergée 4 perches, « fieffée par 60 livres 10 sols de rente », et de 15 livres 10 sous de rente foncière, pour le prix de 1,400 livres, » ladite somme de 1,400, livres provenant du dit sieur Du Basset, vendeur, et de ses deniers, à cause du raquit et amortissement par luy faits en 1689 à la ditte fabrique de 75 livres de rente par 1,400 livres de principal, dont il étoit redevable par l'acquisition que le feu sieur Du Basset, son père, aurait faite de la dite seigneurie du Thil » (1693) ; – copies et extraits des contrats concernant les rentes dues à la fabrique.

Donation à la fabrique par Jacques Jubert, chevalier, seigneur du Thil, président en la chambre des comptes à Paris, d'une rente de 30 livres tournois, à charge de services religieux qui seront célébrés annuellement aux intentions de « deffunte dame Marie d'Asnetz, son espouze, et de feu noble et religieux frère Nicollas Jubert, chevallier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, leur fils » (1635) ; – id., par Antoine Cudorge, aubergiste, d'une rente de 6 livres 10 sous (1730) ; – vente à la fabrique par Pierre Baudouin, chevalier, seigneur du Thil, Malterre-du-Thil et autres lieux, conseiller au parlement de Rouen, d'une pièce de terre contenant 4 acres 1 vergée 4 perches, « fieffée par 60 livres 10 sols de rente », et de 15 livres 10 sous de rente foncière, pour le prix de 1,400 livres, » ladite somme de 1,400, livres provenant du dit sieur Du Basset, vendeur, et de ses deniers, à cause du raquit et amortissement par luy faits en 1689 à la ditte fabrique de 75 livres de rente par 1,400 livres de principal, dont il étoit redevable par l'acquisition que le feu sieur Du Basset, son père, aurait faite de la dite seigneurie du Thil » (1693) ; – copies et extraits des contrats concernant les rentes dues à la fabrique.