Toutes les ressources Mesnil-Fuguet (Le) (Eure, France) 12 résultats (8ms)

Mesnil-Fuguet (Le)

76W6162 , 1940-1970 , Mesnil-Fuguet (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Mesnil-Fuguet (Le)

76W9062 , 1940-1970 , Mesnil-Fuguet (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Mesnil-Fuguet (Le)

76W9062 , 1940-1970 , Mesnil-Fuguet (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Mesnil-Fuguet (Le)

76W6162 , 1940-1970 , Mesnil-Fuguet (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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Mesnil-Fuguet (Le) - "Carton d'emplacement de tout le fief du Mesnil-Fuguet". *

2 PL 114 , 1742 , Mesnil-Fuguet (Le) (Eure, France)  

1- "Carton d'emplacement de tout le fief du Mesnil-Fuguet". *, 5 plans terriers parcellaires avec noms de tenanciers (extraits de E 498), par Charles Delaunay, 1742, O. Ms. papier, limites aquarellées, notes au crayon, 1- "Carton d'emplacement …" : 30 x 45,5, 2- "noms des cantons contenus dans les cartons" : 29,5 x 43,5, 3- "1er carton" : 60 x 46, 4- " 2e carton" : 60,5 x 45,5, 5- " 3e carton" : 60 x 45,5, 6- "4e carton" : 60,5 x 45,5, 7- "5e carton" : 60,5 x 45,5, 2- Atlas de 4 plans. *, Plans parcellaires de la paroisse (extrait de E 499), par Charles Delaunay, 18e siècle, O. Ms. papier, aquarellé, 8- "carte G" : 67,5 x 56 (avec pièce ajoutée), 9- " carte H" : 67 x 52,2 (emplacement de l'église), 10- " carte I" : 67,2 x 52, 11- "carte J" : 67 x 52

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Mesnil-Fuguet (Le) - "Carton d'emplacement de tout le fief du Mesnil-Fuguet". *

2 PL 114 , 1742 , Mesnil-Fuguet (Le) (Eure, France)  

1- "Carton d'emplacement de tout le fief du Mesnil-Fuguet". *, 5 plans terriers parcellaires avec noms de tenanciers (extraits de E 498), par Charles Delaunay, 1742, O. Ms. papier, limites aquarellées, notes au crayon, 1- "Carton d'emplacement …" : 30 x 45,5, 2- "noms des cantons contenus dans les cartons" : 29,5 x 43,5, 3- "1er carton" : 60 x 46, 4- " 2e carton" : 60,5 x 45,5, 5- " 3e carton" : 60 x 45,5, 6- "4e carton" : 60,5 x 45,5, 7- "5e carton" : 60,5 x 45,5, 2- Atlas de 4 plans. *, Plans parcellaires de la paroisse (extrait de E 499), par Charles Delaunay, 18e siècle, O. Ms. papier, aquarellé, 8- "carte G" : 67,5 x 56 (avec pièce ajoutée), 9- " carte H" : 67 x 52,2 (emplacement de l'église), 10- " carte I" : 67,2 x 52, 11- "carte J" : 67 x 52

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