14 B 335
,
1694-1703
,
lncarville ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Venon
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de Nicolas Joly, Thomas Lequeu, Noël Liard et Nicolas Moussard, en particulier à Incarville, Montaure, Portejoie, Venon, Saint-Germain-de-Louviers
14 B 335
,
1694-1703
,
lncarville ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Venon
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de Nicolas Joly, Thomas Lequeu, Noël Liard et Nicolas Moussard, en particulier à Incarville, Montaure, Portejoie, Venon, Saint-Germain-de-Louviers
14 B 336
,
1694-1703
,
lncarville ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Venon
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de Nicolas Joly, Thomas Lequeu, Noël Liard et Nicolas Moussard, en particulier à Incarville, Montaure, Portejoie, Venon, Saint-Germain-de-Louviers
14 B 336
,
1694-1703
,
lncarville ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Venon
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de Nicolas Joly, Thomas Lequeu, Noël Liard et Nicolas Moussard, en particulier à Incarville, Montaure, Portejoie, Venon, Saint-Germain-de-Louviers
14 B 393
,
1577-1786
,
Fouqueville ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisies de biens de familles diverses
14 B 393
,
1577-1786
,
Fouqueville ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisies de biens de familles diverses
14 B 527
,
1673-1674
,
Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville ; Mandeville ; Manoir (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Montaure ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pinterville ; Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Poses ; Quatremare ; Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime) ; Reuilly ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Saint-Vigor ; Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin ; Saussaye (La) ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Simer (Le) ; Tournedos-sur-Seine ; Tourville-la-Campagne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime) ; Venon ; Vieux-Villez ; Vraiville
Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
14 B 527
,
1673-1674
,
Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville ; Mandeville ; Manoir (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Montaure ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pinterville ; Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Poses ; Quatremare ; Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime) ; Reuilly ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Saint-Vigor ; Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin ; Saussaye (La) ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Simer (Le) ; Tournedos-sur-Seine ; Tourville-la-Campagne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime) ; Venon ; Vieux-Villez ; Vraiville
Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
14 B 529
,
1576-1736
,
Crestot — Limare ; Criquebeuf-la-Campagne — Limbeuf ; Fouqueville — Seigneurie ; Freneuse — Seigneurie ; Haye-Malherbe — Rouville (aussi Saint-Saire ou Fief-aux-Loups) ; Heuse (La) (n. id.) ; Igoville — Malades (fief aux) ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie — Port-Pinché ; Thuit-Simer (Le) ; Tourville-la-Rivière — Bédanne ; Tourville-la-Rivière — Gauchet (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Aveux et dénombrements, vérifications, informations, assignations de témoins, estimations de terres et de revenus, états aux fins de réunion
14 B 529
,
1576-1736
,
Crestot — Limare ; Criquebeuf-la-Campagne — Limbeuf ; Fouqueville — Seigneurie ; Freneuse — Seigneurie ; Haye-Malherbe — Rouville (aussi Saint-Saire ou Fief-aux-Loups) ; Heuse (La) (n. id.) ; Igoville — Malades (fief aux) ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie — Port-Pinché ; Thuit-Simer (Le) ; Tourville-la-Rivière — Bédanne ; Tourville-la-Rivière — Gauchet (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Aveux et dénombrements, vérifications, informations, assignations de témoins, estimations de terres et de revenus, états aux fins de réunion
14 B 605
,
1664-1672
,
Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)
En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 605
,
1664-1672
,
Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)
En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
1337 W 17
,
Montaure
1337 W 17
,
Montaure
1337 W 18
,
Montaure