Toutes les ressources Neubourg (Le) (Eure, France) 1 465 résultats (5ms)

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76 médias

NEUBOURG (LE)

140 T 17 428 , Neubourg (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Mesnil-Hardray (Le)-Normanville

Neubourg (Le)

76W8408-8412 , 1940-1970 , Neubourg (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Neubourg (Le)

76W9085-9086 , 1940-1970 , Neubourg (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.