Toutes les ressources Neubourg (Le) — Vicomté 2 198 résultats (11ms)

1720-1721

3 B 958 , 1720-1721 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1776-1777

3 B 1057 , 1776-1777 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1688

3 B 295 , 1688 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles

octobre 1699-septembre 1702

3 B 210 , octobre 1699-septembre 1702 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumifs du Neubourg

Saisies diverses

3 B 665 , 1703-1727 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont

1687-1700

3 B 364 , 1687-1700 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'actes en cahier

octobre 1673-octobre 1674

3 B 396 , octobre 1673-octobre 1674 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

(Baptêmes et Naissances).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Sentences > Causes devant le vicomte baillival ou lieutenant général civil et criminel à Beaumont ou au Neubourg

1643

3 B 880 , 1643 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

novembre 1659-juin 1660

3 B 392 , novembre 1659-juin 1660 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

(Baptêmes et Naissances).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Sentences > Causes devant le vicomte baillival ou lieutenant général civil et criminel à Beaumont ou au Neubourg

1645-1656

3 B 34 , 1645-1656 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Actes généraux du greffe > déclarations de frais et dépens

février 1687-novembre 1688

3 B 124 , février 1687-novembre 1688 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

(1696-1698, 1662-1698)

3 B 443 , 1696-1698 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures closes entre 1666 et 1707 et pièces isolées

1643-1646

3 B 632 , 1643-1646 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Saisies diverses entre 1636 et 1649

1667

3 B 273 , 1667 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles

Saisies diverses, bilans, états de meubles

3 B 623 , 1789-1790 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont