Toutes les ressources Nonancourt — Vicomté 57 résultats (12ms)

décembre 1706-août 1707

9 B 202 , décembre 1706-août 1707 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

juillet 1681-juin 1683

9 B 187 , juillet 1681-juin 1683 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

juillet 1685-mai 1686

9 B 189 , juillet 1685-mai 1686 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

mai-décembre 1686

9 B 190 , mai-décembre 1686 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

octobre 1666-octobre 1667

9 B 178 , octobre 1666-octobre 1667 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif : registres du greffe

février-décembre 1677

9 B 184 , février-décembre 1677 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

mars 1690-avril 1691

9 B 194 , mars 1690-avril 1691 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

1644-1677

9 B 215 , 1644-1677 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Procédures diverses

1721-1722

9 B 206 , 1721-1722 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

décembre 1686-octobre 1687

9 B 191 , décembre 1686-octobre 1687 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

février 1695-septembre 1696

9 B 198 , février 1695-septembre 1696 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

mars 1713-mai 1714

9 B 203 , mars 1713-mai 1714 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

1719-1720

9 B 205 , 1719-1720 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté