Toutes les ressources Nonancourt — Vicomté 57 résultats (16ms)

mai 1691-février 1693

9 B 195 , mai 1691-février 1693 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

novembre 1716-janvier 1719

9 B 204 , novembre 1716-janvier 1719 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

Décrets divers, baux, adjudications de travaux, comptes

9 B 217 , 1629-1713 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant

Visites d'experts, estimations, accessions de lieux

9 B 222 , 1678-1693 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant

Termements des plaids, convocations

9 B 229 , 1696-1716 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Domaine > Plaids royaux du domaine et châtellenie de Nonancourt

Décrets de biens de Thomas Le Rouyer, ancien greffier

9 B 218 , 1680-1684 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant

1591-1600

9 B 224 , 1591-1600 , Nonancourt — Vicomté ; Nonancourt — Vicomté — Ferme  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Domaine > Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine de la vicomté de Nonancourt, paiements des fermages, experses et états des réparaons à faire aux moulins banaux et autres bâments

1668-1746

9 B 225 , 1668-1746 , Nonancourt — Vicomté ; Nonancourt — Vicomté — Ferme  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Domaine > Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine de la vicomté de Nonancourt, paiements des fermages, experses et états des réparaons à faire aux moulins banaux et autres bâments
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