Toutes les ressources Nonancourt — Vicomté 57 résultats (11ms)

1591-1600

9 B 224 , 1591-1600 , Nonancourt — Vicomté ; Nonancourt — Vicomté — Ferme  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Domaine > Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine de la vicomté de Nonancourt, paiements des fermages, experses et états des réparaons à faire aux moulins banaux et autres bâments

1644

9 B 176 , 1644 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Minutes d'audience

1644-1677

9 B 215 , 1644-1677 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Procédures diverses

1668-1685

9 B 212 , 1668-1685 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Minutes de sentence

1668-1746

9 B 225 , 1668-1746 , Nonancourt — Vicomté ; Nonancourt — Vicomté — Ferme  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Domaine > Baux par adjudicaon des fermes ordinaires du domaine de la vicomté de Nonancourt, paiements des fermages, experses et états des réparaons à faire aux moulins banaux et autres bâments

1678-1679

9 B 185 , 1678-1679 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

1678-1719

9 B 216 , 1678-1719 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Procédures diverses

1686-1699

9 B 213 , 1686-1699 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Minutes de sentence

1694-janvier 1695

9 B 197 , 1694-janvier 1695 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

1704-1785

9 B 214 , 1704-1785 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Minutes de sentence

1719-1720

9 B 205 , 1719-1720 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

1721-1722

9 B 206 , 1721-1722 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

août-décembre 1675

9 B 183 , août-décembre 1675 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté

avril 1704-1706

9 B 201 , avril 1704-1706 , Nonancourt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège de Nonancourt > Plumifs, audiences, sentences > Plumif et minutes : registres de vicomté