Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 1 160 résultats (8ms)

1863-1873

444Q/5 , 1863-1873 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Table des successions collatérales

1812-1821

443Q/2 , 1812-1821 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 27 mai 1921 au 1er décembre 1921

439Q/176 , 27/05/1921-01/12/1921 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1868 à 1869

448BIS/Q/9 , 1868-1869 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er août 1847 au 16 mars 1848

439Q/62 , 01/08/1847-16/03/1848 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 août 1866 au 22 avril 1868

441Q/26 , 11/08/1866-22/04/1868 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1828-1829

443Q/5 , 1828-1829 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 11 mai 1926 au 3 juin 1927

439Q/183 , 11/05/1926-03/06/1927 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 mars 1840 au 10 juillet 1840

439Q/44 , 18/03/1840-10/07/1840 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er février 1922 au 31 mars 1923

441Q/77 , 01/02/1922-31/03/1923 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 mars 1872 au 25 juin 1874

441Q/29 , 02/03/1872-25/06/1874 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès