Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 580 résultats (8ms)

Du 6 février 1851 au 24 août 1853

441Q/20 , 06/02/1851-24/08/1853 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 avril 1829 au 19 octobre 1829

439Q/16 , 13/04/1829-19/10/1829 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 novembre 1839 au 18 mars 1840

439Q/43 , 18/11/1839-18/03/1840 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1941 à 1951

448BIS/Q/31 , 1941-1951 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 19 avril 1899 au 21 septembre 1899

441Q/50 , 19/04/1899-21/09/1899 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 mai 1918 au 5 décembre 1922

441Q/97 , 17/05/1918-05/12/1922 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 1er juillet 1826 au 25 juin 1827

439Q/13 , 01/07/1826-25/06/1827 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 juillet 1854 au 4 avril 1855

439Q/73 , 03/07/1854-04/04/1855 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 août 1864 au 10 août 1866

441Q/25 , 10/08/1864-10/08/1866 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 octobre 1911 au 11 avril 1912

439Q/161 , 12/10/1911-11/04/1912 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics