Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 1 160 résultats (6ms)

1879-1893

444Q/7 , 1879-1893 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Table des successions collatérales

Du 26 mai 1886 au 4 octobre 1887

441Q/37 , 26/05/1886-04/10/1887 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 mai 1885 au 5 octobre 1885

439Q/117 , 04/05/1885-05/10/1885 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 juin 1927 au 15 juin 1928

439Q/184 , 03/06/1927-15/06/1928 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 juin 1859 au 2 janvier 1862

441Q/23 , 17/06/1859-02/01/1862 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 novembre 1931 au 28 décembre 1932

441Q/86 , 04/11/1931-28/12/1931 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 mai 1870 au 28 juin 1871

439Q/95 , 18/05/1870-28/06/1871 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 avril 1900 au 3 septembre 1900

441Q/52 , 23/04/1900-03/09/1900 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1854-1857

442Q/9 , 1854-1857 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 1er novembre 1933 au 11 octobre 1937

441BIS/Q/21 , 01/11/1933-11/10/1937 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833

441Q/9 , 12/01/1832-26/12/1833 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès