Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (16ms)

1812-1821

443Q/2 , 1812-1821 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

1825-1827

443Q/4 , 1825-1827 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 2 janvier 1936 au 12 décembre 1936

441Q/90 , 02/01/1936-12/12/1936 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 avril 1909 au 27 avril 1918

441Q/96 , 23/04/1909-27/04/1918 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 1er mars 1902 au 27 octobre 1902

439Q/143 , 01/03/1902-27/10/1902 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1856-1865

448Q/4 , 1856-1865 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des baux

Du 19 novembre 1838 au 4 mars 1839

439Q/40 , 19/11/1838-04/03/1839 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1871 à 1872

448BIS/Q/13 , 1871-1872 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1883 à 1885

448BIS/Q/21 , 1883-1885 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 mai 1879 au 15 février 1881

441Q/33 , 08/05/1879-15/02/1881 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 janvier 1933 au 28 décembre 1933

441Q/87 , 05/01/1933-28/12/1933 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 septembre 1869 au 17 mai 1870

439Q/94 , 03/09/1869-17/05/1870 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1842-1844

443Q/10 , 1842-1844 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 1er août 1847 au 16 mars 1848

439Q/62 , 01/08/1847-16/03/1848 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics