Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 1 160 résultats (7ms)
440Q/14
,
04/08/1843-11/01/1845
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 17 mai 1918 au 5 décembre 1922
441Q/97
,
17/05/1918-05/12/1922
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 22 octobre 1909 au 27 avril 1910
439Q/157
,
22/10/1909-27/04/1910
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
De 1870 à 1871
448BIS/Q/11
,
1870-1871
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 1er juillet 1826 au 25 juin 1827
439Q/13
,
01/07/1826-25/06/1827
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 12 mai 1896 au 4 août 1898
441BIS/Q/8
,
12/05/1896-04/08/1898
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 5 mai 1913 au 27 mars 1914
441Q/70
,
05/05/1913-27/03/1914
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Impôt de solidarité nationale
2220 W 38 - 2220 W 40
,
1946-1947
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 10 août 1864 au 10 août 1866
441Q/25
,
10/08/1864-10/08/1866
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 18 novembre 1839 au 18 mars 1840
439Q/43
,
18/11/1839-18/03/1840
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 3 juillet 1854 au 4 avril 1855
439Q/73
,
03/07/1854-04/04/1855
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 3 septembre 1891 au 17 novembre 1892
439Q/124
,
03/09/1891-17/11/1892
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 9 août 1876 au 11 avril 1877
439Q/104
,
09/08/1876-11/04/1877
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 12 septembre 1877 au 8 mai 1879
441Q/32
,
12/09/1877-08/05/1879
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
De 1891 à 1893
448BIS/Q/25
,
1891-1893
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :