Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 1 160 résultats (7ms)

Du 4 août 1843 au 11 janvier 1845

440Q/14 , 04/08/1843-11/01/1845 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 17 mai 1918 au 5 décembre 1922

441Q/97 , 17/05/1918-05/12/1922 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 22 octobre 1909 au 27 avril 1910

439Q/157 , 22/10/1909-27/04/1910 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1870 à 1871

448BIS/Q/11 , 1870-1871 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er juillet 1826 au 25 juin 1827

439Q/13 , 01/07/1826-25/06/1827 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 mai 1896 au 4 août 1898

441BIS/Q/8 , 12/05/1896-04/08/1898 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 5 mai 1913 au 27 mars 1914

441Q/70 , 05/05/1913-27/03/1914 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 10 août 1864 au 10 août 1866

441Q/25 , 10/08/1864-10/08/1866 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 novembre 1839 au 18 mars 1840

439Q/43 , 18/11/1839-18/03/1840 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 juillet 1854 au 4 avril 1855

439Q/73 , 03/07/1854-04/04/1855 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 août 1876 au 11 avril 1877

439Q/104 , 09/08/1876-11/04/1877 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 septembre 1877 au 8 mai 1879

441Q/32 , 12/09/1877-08/05/1879 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1891 à 1893

448BIS/Q/25 , 1891-1893 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général