Toutes les ressources Panilleuse 24 résultats (28ms)
1400 W 37
,
1992
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Panilleuse
Panilleuse : Arrêt du 5 juin 1992.
1400 W 37
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1992
,
Panilleuse
(449) - Panilleuse
1451 W 29
,
Panilleuse
1991-1994
(449) - Panilleuse
1451 W 29
,
Panilleuse
1991-1994
Procès-verbal d'insinuation au bailliage de Gisors, siège de Vernon, de la donation faite en 1692 à la fabrique d'Andely, par les héritiers du sieur Duval de Franville, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, de 14 pièces de terre situées à Nézé, Mézières, Surcy, Panilleuse et Hennesis (1697) ; – baux des mêmes terres, passés par la fabrique en 1693, 1694, 1703, 1710, 1720, 1739 et 1748 ; – aveux des mêmes terres rendus au marquisat de Clère-Panilleuse (XVIIIe siècle).
G322
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1697-1734
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Clère, Panilleuse de (fief de) ; Gisors ; Hennesis ; Mézières ; Nézé ; Panilleuse ; Surcy
Contexte :
Procès-verbal d'insinuation au bailliage de Gisors, siège de Vernon, de la donation faite en 1692 à la fabrique d'Andely, par les héritiers du sieur Duval de Franville, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, de 14 pièces de terre situées à Nézé, Mézières, Surcy, Panilleuse et Hennesis (1697) ; – baux des mêmes terres, passés par la fabrique en 1693, 1694, 1703, 1710, 1720, 1739 et 1748 ; – aveux des mêmes terres rendus au marquisat de Clère-Panilleuse (XVIIIe siècle).
G322
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1697-1734
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Clère, Panilleuse de (fief de) ; Gisors ; Hennesis ; Mézières ; Nézé ; Panilleuse ; Surcy
Contexte :
Élection par le curé et les habitants de Louis Legrand en qualité d'homme mourant, vivant et confisquant, chargé de rendre aveu, au nom de la fabrique à la seigneurie de Panilleuse.
G900
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1698
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Mézières ; Panilleuse
Contexte :
Élection par le curé et les habitants de Louis Legrand en qualité d'homme mourant, vivant et confisquant, chargé de rendre aveu, au nom de la fabrique à la seigneurie de Panilleuse.
G900
,
1698
,
Mézières ; Panilleuse
Contexte :
Déclaration et aveu rendus par les curés de Panilleuse à André Jubert de Bouville (1704) et à Alexandre-Gabriel Jubert de Bouville (1789), pour des terres relevant du marquisat de Panilleuse ; – pièces de procédure et transaction passée entre Jean-Charles Cavelier, curé de Panilleuse, et Alexandre-Nicolas de Bonissent, chanoine de Rouen, abbé de Bois-Aubry et gros décimateur de la paroisse de Panilleuse, au sujet des droits respectifs des parties sur les dîmes de la paroisse : « pour éviter aux difficultés qui pourraient survenir dans la suite de la non existence des anciennes bornes servant de désignation au canton dans lequel les curés de Panilleuse ont droit de percevoir la dixme, il sera planté, dans le délai d'un mois et à frais commun, des bornes de division entre le canton du gros décimateur et celui réservé aux curés de Panilleuse » (1777).
G975
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1698-1789
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Bois-Aubry (abbaye de) ; Panilleuse
Contexte :
Déclaration et aveu rendus par les curés de Panilleuse à André Jubert de Bouville (1704) et à Alexandre-Gabriel Jubert de Bouville (1789), pour des terres relevant du marquisat de Panilleuse ; – pièces de procédure et transaction passée entre Jean-Charles Cavelier, curé de Panilleuse, et Alexandre-Nicolas de Bonissent, chanoine de Rouen, abbé de Bois-Aubry et gros décimateur de la paroisse de Panilleuse, au sujet des droits respectifs des parties sur les dîmes de la paroisse : « pour éviter aux difficultés qui pourraient survenir dans la suite de la non existence des anciennes bornes servant de désignation au canton dans lequel les curés de Panilleuse ont droit de percevoir la dixme, il sera planté, dans le délai d'un mois et à frais commun, des bornes de division entre le canton du gros décimateur et celui réservé aux curés de Panilleuse » (1777).
G975
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1698-1789
,
Bois-Aubry (abbaye de) ; Panilleuse
Contexte :
Aveux rendus par la fabrique à Henri-René Charles « de Pretteval », marquis de Panilleuse, pour une acre de terre labourable sise à Mézières, triège « du Feste », et relevant du marquisat de Panilleuse.
G1062
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1698-1749
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Panilleuse ; Pressagny-l'Orgeuilleux
Contexte :
Aveux rendus par la fabrique à Henri-René Charles « de Pretteval », marquis de Panilleuse, pour une acre de terre labourable sise à Mézières, triège « du Feste », et relevant du marquisat de Panilleuse.
G1062
,
1698-1749
,
Panilleuse ; Pressagny-l'Orgeuilleux
Contexte :
Aveu rendu par la fabrique à André Jubert de Bouville, chevalier, marquis de Clère et de Panilleuse, gouverneur des villes et château de Vernon, pour deux pièces de terre sises à Panilleuse et relevant de la seigneurie dudit lieu.
G1298
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1716
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Clère (fief de) ; Panilleuse ; Surcy
Contexte :
Aveu rendu par la fabrique à André Jubert de Bouville, chevalier, marquis de Clère et de Panilleuse, gouverneur des villes et château de Vernon, pour deux pièces de terre sises à Panilleuse et relevant de la seigneurie dudit lieu.
G1298
,
1716
,
Clère (fief de) ; Panilleuse ; Surcy
Contexte :
Procès-verbal de nomination par l'assemblée des habitants de Jean Lenchantin en qualité d'homme vivant, mourant et confisquant, chargé de rendre aveu à la seigneurie de Panilleuse pour une acre de terre aumônée à la fabrique par Nicolas Langlois.
G1347
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1733
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Panilleuse ; Tilly
Contexte :