Toutes les ressources Panilleuse 24 résultats (28ms)

Procès-verbal d'insinuation au bailliage de Gisors, siège de Vernon, de la donation faite en 1692 à la fabrique d'Andely, par les héritiers du sieur Duval de Franville, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, de 14 pièces de terre situées à Nézé, Mézières, Surcy, Panilleuse et Hennesis (1697) ; – baux des mêmes terres, passés par la fabrique en 1693, 1694, 1703, 1710, 1720, 1739 et 1748 ; – aveux des mêmes terres rendus au marquisat de Clère-Panilleuse (XVIIIe siècle).

G322 , 1697-1734 , Clère, Panilleuse de (fief de) ; Gisors ; Hennesis ; Mézières ; Nézé ; Panilleuse ; Surcy  
Contexte :
Églises paroissiales > Andely > Notre-Dame d'Andely

Procès-verbal d'insinuation au bailliage de Gisors, siège de Vernon, de la donation faite en 1692 à la fabrique d'Andely, par les héritiers du sieur Duval de Franville, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, de 14 pièces de terre situées à Nézé, Mézières, Surcy, Panilleuse et Hennesis (1697) ; – baux des mêmes terres, passés par la fabrique en 1693, 1694, 1703, 1710, 1720, 1739 et 1748 ; – aveux des mêmes terres rendus au marquisat de Clère-Panilleuse (XVIIIe siècle).

G322 , 1697-1734 , Clère, Panilleuse de (fief de) ; Gisors ; Hennesis ; Mézières ; Nézé ; Panilleuse ; Surcy  
Contexte :
Églises paroissiales > Andely > Notre-Dame d'Andely

Déclaration et aveu rendus par les curés de Panilleuse à André Jubert de Bouville (1704) et à Alexandre-Gabriel Jubert de Bouville (1789), pour des terres relevant du marquisat de Panilleuse ; – pièces de procédure et transaction passée entre Jean-Charles Cavelier, curé de Panilleuse, et Alexandre-Nicolas de Bonissent, chanoine de Rouen, abbé de Bois-Aubry et gros décimateur de la paroisse de Panilleuse, au sujet des droits respectifs des parties sur les dîmes de la paroisse : « pour éviter aux difficultés qui pourraient survenir dans la suite de la non existence des anciennes bornes servant de désignation au canton dans lequel les curés de Panilleuse ont droit de percevoir la dixme, il sera planté, dans le délai d'un mois et à frais commun, des bornes de division entre le canton du gros décimateur et celui réservé aux curés de Panilleuse » (1777).

G975 , 1698-1789 , Bois-Aubry (abbaye de) ; Panilleuse  
Contexte :
Églises paroissiales > Panilleuse

Déclaration et aveu rendus par les curés de Panilleuse à André Jubert de Bouville (1704) et à Alexandre-Gabriel Jubert de Bouville (1789), pour des terres relevant du marquisat de Panilleuse ; – pièces de procédure et transaction passée entre Jean-Charles Cavelier, curé de Panilleuse, et Alexandre-Nicolas de Bonissent, chanoine de Rouen, abbé de Bois-Aubry et gros décimateur de la paroisse de Panilleuse, au sujet des droits respectifs des parties sur les dîmes de la paroisse : « pour éviter aux difficultés qui pourraient survenir dans la suite de la non existence des anciennes bornes servant de désignation au canton dans lequel les curés de Panilleuse ont droit de percevoir la dixme, il sera planté, dans le délai d'un mois et à frais commun, des bornes de division entre le canton du gros décimateur et celui réservé aux curés de Panilleuse » (1777).

G975 , 1698-1789 , Bois-Aubry (abbaye de) ; Panilleuse  
Contexte :
Églises paroissiales > Panilleuse