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Confrérie de charité.

G1713 , 1686-1751 , Clère, Panilleuse de (fief de) ; Mézières ; Moulin (Le), triège à Méziers ; Panilleuse  

Donation à la Charité par Charles Lemaître, de vingt perches de terre situées à Mézières, triège du Moulin (1686). Aveu desdites vingt perches de terre, mouvantes du marquisat de Clère-Panilleuse, rendu par la Charité à Nicolas-Louis Jubert, comte de Bouville (1751).

Contexte :
Confréries > Panilleuse

Confrérie de charité.

G1713 , 1686-1751 , Clère, Panilleuse de (fief de) ; Mézières ; Moulin (Le), triège à Méziers ; Panilleuse  

Donation à la Charité par Charles Lemaître, de vingt perches de terre situées à Mézières, triège du Moulin (1686). Aveu desdites vingt perches de terre, mouvantes du marquisat de Clère-Panilleuse, rendu par la Charité à Nicolas-Louis Jubert, comte de Bouville (1751).

Contexte :
Confréries > Panilleuse

Déclaration et aveu rendus par les curés de Panilleuse à André Jubert de Bouville (1704) et à Alexandre-Gabriel Jubert de Bouville (1789), pour des terres relevant du marquisat de Panilleuse ; – pièces de procédure et transaction passée entre Jean-Charles Cavelier, curé de Panilleuse, et Alexandre-Nicolas de Bonissent, chanoine de Rouen, abbé de Bois-Aubry et gros décimateur de la paroisse de Panilleuse, au sujet des droits respectifs des parties sur les dîmes de la paroisse : « pour éviter aux difficultés qui pourraient survenir dans la suite de la non existence des anciennes bornes servant de désignation au canton dans lequel les curés de Panilleuse ont droit de percevoir la dixme, il sera planté, dans le délai d'un mois et à frais commun, des bornes de division entre le canton du gros décimateur et celui réservé aux curés de Panilleuse » (1777).

G975 , 1698-1789 , Bois-Aubry (abbaye de) ; Panilleuse  
Contexte :
Églises paroissiales > Panilleuse