Toutes les ressources Paris (ville) 56 résultats (10ms)

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Baux à fieffe de maisons, masures et terres sises au Bec, passés par l'abbaye à Robert Malet, du Panier, (1272), à Richard dictus Coqus (1284), à Jean Le Boulanger (1289), à Jean Grésille (1331, n.s.) à Michel delà Baulle (1351, n. s.) et à Louis Picot (1654), — arrêt de la Chambre des Requêtes du Palais à Paris, rendu entre l'abbé du Bec et les représentants de feu Charles Gilbert, ayant pris à bail emphytéotique en 1669 le corps de logis appelé la Blanchisserie du Bec « qui doit estre, suivant ledit bail, de quatorze toises de face, composé de quatres salles de plain pied et du grenier, lesdittes salles [garnies] de cuves, mortiers et chaudières de cuivre nécessaires... Et le dessus desdittes quatre salles occupé par un blanchisseur pour blanchir les toilles du pays et des fermiers suivant ledit bail.. ». L'arrêt décide que le bail devenu l'objet du litige sera résilié poérr les soixante-deux années restant à courir (1707).

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Baux à fieffe de maisons, masures et terres sises au Bec, passés par l'abbaye à Robert Malet, du Panier, (1272), à Richard dictus Coqus (1284), à Jean Le Boulanger (1289), à Jean Grésille (1331, n.s.) à Michel delà Baulle (1351, n. s.) et à Louis Picot (1654), — arrêt de la Chambre des Requêtes du Palais à Paris, rendu entre l'abbé du Bec et les représentants de feu Charles Gilbert, ayant pris à bail emphytéotique en 1669 le corps de logis appelé la Blanchisserie du Bec « qui doit estre, suivant ledit bail, de quatorze toises de face, composé de quatres salles de plain pied et du grenier, lesdittes salles [garnies] de cuves, mortiers et chaudières de cuivre nécessaires... Et le dessus desdittes quatre salles occupé par un blanchisseur pour blanchir les toilles du pays et des fermiers suivant ledit bail.. ». L'arrêt décide que le bail devenu l'objet du litige sera résilié poérr les soixante-deux années restant à courir (1707).

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Transaction passée entre les représentants de l'abbaye du Bec, d'une part, nobles hommes Pasquier Régnier, homme d'armes de la compagnie du seigneur de Carouges, et Mathieu de Serres, capitaine pour le Roi de gens de pied, héritiers par leurs femmes de Pierre Le Sauvage, pour terminer les difficultés pendantes depuis 1554 au sujet de leurs droits respectifs sur les fiefs du Chesne, Lessard et Montfort. L'abbaye donne à fieffe auxdits Régnier et de Serres « le fief, terre et sieurye que lesdits relligieulx, abbé et couvent avoyent de tout temps et ont encores de présent en ladite parroisse du Chesne, Lessard et Montfort », moyennant le prix principal de 1,200 livres tournois, plus 18 deniers pour livre et une rente annuelle de 60 livres tournois (1571) ; — « mémoire pour messire Marc Antoine, chevalier, marquis de Prie, et dame Jacqueline de Serre, son épouse, deffendeurs » contre l'abbé du Bec, demandeur en restitution à l'abbaye des biens aliénés en vertu du contrat de fieffé ci-dessus (1707, imprimé) ; — exploit de signification « audit seigneur et dame de Prix, en parlant à leurs personnes trouvées en leur terre de Prix, paroisse de Plasne » d'un arrêt du Grand-Conseil à Paris, obtenu par l'abbé du Bec, le 31 mars 1707, « par lequel, entre autre chose, ils sont condamnez à se désister et départir de la possession et jouissance de plusieurs biens aliénés dépendant de laditte abbaye du Bec, pour estre et demeurer réunis à perpétuité au domaine de laditte abaye du Bec » ; — correspondance de MM. Baudouin et Fouquet, receveurs de l'abbaye du Bec, avec le marquis de Prix et M. de Fremin de Lessard, possesseurs des fiefs du Ghesne, Lessard et Montfort, au sujet du payement de la rente annuelle de 125 livres par eux due à l'abbaye (1746-1787) ; — note informe sur les mutations des fiefs du Chesne, Lessard et Montfort « vendus par M. de Prix à M. Mahiet des Acres par contrat du 15 octobre 1777, et par M. Mahiet à M. Fremin par contrat du 11 octobre 1781.

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Transaction passée entre les représentants de l'abbaye du Bec, d'une part, nobles hommes Pasquier Régnier, homme d'armes de la compagnie du seigneur de Carouges, et Mathieu de Serres, capitaine pour le Roi de gens de pied, héritiers par leurs femmes de Pierre Le Sauvage, pour terminer les difficultés pendantes depuis 1554 au sujet de leurs droits respectifs sur les fiefs du Chesne, Lessard et Montfort. L'abbaye donne à fieffe auxdits Régnier et de Serres « le fief, terre et sieurye que lesdits relligieulx, abbé et couvent avoyent de tout temps et ont encores de présent en ladite parroisse du Chesne, Lessard et Montfort », moyennant le prix principal de 1,200 livres tournois, plus 18 deniers pour livre et une rente annuelle de 60 livres tournois (1571) ; — « mémoire pour messire Marc Antoine, chevalier, marquis de Prie, et dame Jacqueline de Serre, son épouse, deffendeurs » contre l'abbé du Bec, demandeur en restitution à l'abbaye des biens aliénés en vertu du contrat de fieffé ci-dessus (1707, imprimé) ; — exploit de signification « audit seigneur et dame de Prix, en parlant à leurs personnes trouvées en leur terre de Prix, paroisse de Plasne » d'un arrêt du Grand-Conseil à Paris, obtenu par l'abbé du Bec, le 31 mars 1707, « par lequel, entre autre chose, ils sont condamnez à se désister et départir de la possession et jouissance de plusieurs biens aliénés dépendant de laditte abbaye du Bec, pour estre et demeurer réunis à perpétuité au domaine de laditte abaye du Bec » ; — correspondance de MM. Baudouin et Fouquet, receveurs de l'abbaye du Bec, avec le marquis de Prix et M. de Fremin de Lessard, possesseurs des fiefs du Ghesne, Lessard et Montfort, au sujet du payement de la rente annuelle de 125 livres par eux due à l'abbaye (1746-1787) ; — note informe sur les mutations des fiefs du Chesne, Lessard et Montfort « vendus par M. de Prix à M. Mahiet des Acres par contrat du 15 octobre 1777, et par M. Mahiet à M. Fremin par contrat du 11 octobre 1781.

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Ventes à l'abbaye de rentes assignées sur des terres situées à Martot, par Raoul Druard (s. d., commencement du XIIIe siècle), Jeanne de la Huvée, Renaud Guertru, Pierre Le Prévôt (1275), Guillaume le Hopoour (1276), Thomas Foulet (1305), Martin Guertru (1339) ; — vente d'une rente foncière, assignée sur une terre sise à Martot, par Raoul Cœur-de-Lion à Onfroi Le Picard (1272) ; — bail à fieffé passé par l'abbaye à Jean Dorival, prêtre, chapelain de la cure de Martot, d'une masure nommée la Masure Cretot, sise à Martot, pour le prix de deux sous tournois (1409) ; — sentence du garde de la prévoté de Paris, « commissaire et gardien donné et depputé de par le Royaux maistres, escolliers et estudians en l'Université de Paris », condamnant Boussiquant du Bois-Guillaume à payer à Geoffroi Harenc, abbé du Bec, « escollier à Paris, estu-diant en ladicte Université en la faculté de Théologie », les arrérages d'une rente de 11 sous tournois, une geline, un chapon et 20 œufs, que ledit Boussiquant devait à l'abbaye sur son manoir et sur ses terres de Martot (1396).

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Ventes à l'abbaye de rentes assignées sur des terres situées à Martot, par Raoul Druard (s. d., commencement du XIIIe siècle), Jeanne de la Huvée, Renaud Guertru, Pierre Le Prévôt (1275), Guillaume le Hopoour (1276), Thomas Foulet (1305), Martin Guertru (1339) ; — vente d'une rente foncière, assignée sur une terre sise à Martot, par Raoul Cœur-de-Lion à Onfroi Le Picard (1272) ; — bail à fieffé passé par l'abbaye à Jean Dorival, prêtre, chapelain de la cure de Martot, d'une masure nommée la Masure Cretot, sise à Martot, pour le prix de deux sous tournois (1409) ; — sentence du garde de la prévoté de Paris, « commissaire et gardien donné et depputé de par le Royaux maistres, escolliers et estudians en l'Université de Paris », condamnant Boussiquant du Bois-Guillaume à payer à Geoffroi Harenc, abbé du Bec, « escollier à Paris, estu-diant en ladicte Université en la faculté de Théologie », les arrérages d'une rente de 11 sous tournois, une geline, un chapon et 20 œufs, que ledit Boussiquant devait à l'abbaye sur son manoir et sur ses terres de Martot (1396).

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Copies et extrait collationnés (1792) des titres de propriété d'une rente de 30 livres assignée au profit du collège de Bayeux sur le fief de « Maillot » appartenant à l'abbaye du Bec. (Copie de la vente de la rente susdite faite par Richard de Cormeilles « aux escolliers de Notre-Dame de Bailleux, fondés à Paris, en la rue Érembourc-de-Brie, ez maisons maistre Gervais Chrestien, fisicien du Roy », pour le prix de 360 livres tournois, 1379.).

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Copies et extrait collationnés (1792) des titres de propriété d'une rente de 30 livres assignée au profit du collège de Bayeux sur le fief de « Maillot » appartenant à l'abbaye du Bec. (Copie de la vente de la rente susdite faite par Richard de Cormeilles « aux escolliers de Notre-Dame de Bailleux, fondés à Paris, en la rue Érembourc-de-Brie, ez maisons maistre Gervais Chrestien, fisicien du Roy », pour le prix de 360 livres tournois, 1379.).

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Lettre de dom Jean Périer, religieux de Bernay, à dom Georges Petit, religieux de Saint-Germain-des-Prés, à Paris, au sujet du prieuré de la Madeleine de Bernay : « Suivant l'ordre de nostre révérend père prieur, je vous addresse ce pacquet, avec les pièces y encloses, que nous a mis en main un de nos amis, prieur de la Magdelaine lez Bernay, autrefois une maladrerie dépendante de nostre abbaye, pour les faire consulter à l'occasion d'un certain nommé Gervais-Jean Manchon, qui a pris possession de la ditte chapelle en vertu de la provision de Monseigneur le cardinal Anthonio, sur un faux énoncé, après une possession légitime et paisible de vingt-deux années et résignation faite par un sien oncle, religieux de nostre abbaye, » etc. (s. d. ) ; — « mémoire instructif pour le prieuré ou chapelle de la Magdeleine de Bernay : la chapelle ou prieuré de la Magdeleine dudit lieu de Bernay est scituée dans la parroisse de la Cousture dudit lieu et sur les confins de ladicte parroisse, du costé de l'Occident, au diocèze de Lizieux ; les abbé et religieux de l'abbaye dudit lieu de Bernay sont seigneurs et patrons présentateurs de la cure et parroisse dudit lieu de la Cousture, au moyen de la donation qui leur a esté faicte de la dicte parroisse, ensemble dudit lieu de Bernay, par Richard second, duc de Normandie, et par Judith, son épouze, fille de Conan, duc de Bretagne, vers l'an 1027... », etc. (1695) ; — consentement donné par Léon de Gesvres, archevêque de Bourges et abbé commendataire de Bernay, à la réunion de la chapelle de la Madeleine à la mense conventuelle de l'abbaye (1698). Signature autographe de Léon de Gesvres : « Léon de Gesvres, arch. De B., abbé de Bernay »).

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Lettre de dom Jean Périer, religieux de Bernay, à dom Georges Petit, religieux de Saint-Germain-des-Prés, à Paris, au sujet du prieuré de la Madeleine de Bernay : « Suivant l'ordre de nostre révérend père prieur, je vous addresse ce pacquet, avec les pièces y encloses, que nous a mis en main un de nos amis, prieur de la Magdelaine lez Bernay, autrefois une maladrerie dépendante de nostre abbaye, pour les faire consulter à l'occasion d'un certain nommé Gervais-Jean Manchon, qui a pris possession de la ditte chapelle en vertu de la provision de Monseigneur le cardinal Anthonio, sur un faux énoncé, après une possession légitime et paisible de vingt-deux années et résignation faite par un sien oncle, religieux de nostre abbaye, » etc. (s. d. ) ; — « mémoire instructif pour le prieuré ou chapelle de la Magdeleine de Bernay : la chapelle ou prieuré de la Magdeleine dudit lieu de Bernay est scituée dans la parroisse de la Cousture dudit lieu et sur les confins de ladicte parroisse, du costé de l'Occident, au diocèze de Lizieux ; les abbé et religieux de l'abbaye dudit lieu de Bernay sont seigneurs et patrons présentateurs de la cure et parroisse dudit lieu de la Cousture, au moyen de la donation qui leur a esté faicte de la dicte parroisse, ensemble dudit lieu de Bernay, par Richard second, duc de Normandie, et par Judith, son épouze, fille de Conan, duc de Bretagne, vers l'an 1027... », etc. (1695) ; — consentement donné par Léon de Gesvres, archevêque de Bourges et abbé commendataire de Bernay, à la réunion de la chapelle de la Madeleine à la mense conventuelle de l'abbaye (1698). Signature autographe de Léon de Gesvres : « Léon de Gesvres, arch. De B., abbé de Bernay »).