Toutes les ressources Perriers-la-Campagne (Eure, France) 40 résultats (6ms)

Perriers-la-Campagne

76W4289 , 1940-1970 , Perriers-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Perriers-la-Campagne

76W9103 , 1940-1970 , Perriers-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Perriers-la-Campagne

76W6302-6304 , 1940-1970 , Perriers-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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Perriers-la-Campagne. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Perriers _ Canton de Beaumont-le-Roger - Bernay - Eure. _ Terminé sur le terrain le 1826, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Beaudoin, Maire et sous la direction de M. Hurtelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Canu, Géomètre de 1re classe

3PL/782/1 , 1826 , Perriers-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Perriers-la-Campagne