Toutes les ressources Pont-Audemer 7 756 résultats (11ms)

Du 29 décembre 1851 au 30 mai 1852

449Q/107 , 29/12/1851-30/05/1852 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 avril 1861 au 27 décembre 1862

451Q/37 , 20/04/1861-27/12/1862 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1848-1851

457Q/19 , 1848-1851 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 24 mars 1806 au 15 novembre 1807

451Q/7 , 24/03/1806-15/11/1807 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1807-1811

456Q/6 , 1807-1811 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

1790-an II

457Q/1 , 1790-1793 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 10 juillet 1908 au 1er avril 1910

450TER/Q/26 , 10/07/1908-01/04/1910 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Septembre 1866-janvier 1867

458BIS/Q/3 , 09/1866-01/1867 , Pont-Audemer  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Répertoire général

An X-1807

457Q/4 , 1801-1807 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 6 mars 1914 au 11 décembre 1914

449Q/235 , 06/03/1914-11/12/1914 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 février 1869 au 17 juin 1870

451Q/43 , 22/02/1869-17/06/1870 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 11 juin 1825 au 18 octobre 1825

452Q/57 , 11/06/1825-18/10/1825 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires