4Q/13175
,
1871
,
Pont-Audemer
18 novembre 1871-7 décembre 1871
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
452Q/65
,
10/01/1828-29/04/1828
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
4Q/13954
,
1897
,
Pont-Audemer
25 octobre 1897-29 novembre 1897
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/11383
,
1837
,
Pont-Audemer
30 mai 1837-5 juillet 1837
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/13936
,
1897
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/13942
,
1897
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
452Q/270
,
27/02/1877-15/06/1877
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
4Q/11455
,
1844
,
Pont-Audemer
11 mars 1844-13 avril 1844
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/11086
,
1818
,
Pont-Audemer
27 février 1818-13 juillet 1818
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/13103
,
1868
,
Pont-Audemer
25 septembre 1868-17 octobre 1868
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
452Q/186
,
12/06/1855-30/08/1855
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
450TER/Q/35
,
10/12/1928-08/06/1931
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
4Q/13711
,
1890
,
Pont-Audemer
10 mars 1890-1er avril 1890
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
456Q/16
,
1858-1864
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs
4Q/13652
,
1888
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes