Transcription des actes de mutation d' immeubles et de notification de procès-verbaux d' affiches de ventes judiciaires ou forcées Pont-Audemer Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
Tables des contrats de mariages Pont-Audemer Contexte : Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires
Actes judiciaires Pont-Audemer Contexte : Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités
Tables des vendeurs et précédents possesseurs Pont-Audemer Contexte : Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires
Arrondissement de Pont-Audemer : liste des engagés. 4R194/1-2 , 1846-1847 , Pont-Audemer Contexte : GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement et réorganisation de 1846. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.
Registres de transcription des saisies immobilières Pont-Audemer Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
Répertoires des formalités hypothécaires Pont-Audemer Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
Registres indicateurs des tables alphabétiques Pont-Audemer Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
Registres de transcription des saisies immobilières Pont-Audemer Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
Tables des contrats de mariages Pont-Audemer Contexte : Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires
Registres indicateurs des tables alphabétiques Pont-Audemer Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
Tables des vendeurs et précédents possesseurs Pont-Audemer Contexte : Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires