Toutes les ressources Pont-Audemer 3 870 résultats (9ms)

Du 30 juillet 1902 au 20 mars 1903

449Q/213 , 30/07/1902-20/03/1903 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 19 janvier 1898 au 3 août 1898

451Q/67 , 19/01/1898-03/08/1898 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 avril 1874 au 11 juillet 1874

452Q/260 , 03/04/1874-11/07/1874 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 22 mai 1912 au 10 mars 1914

450TER/Q/28 , 22/05/1912-10/03/1914 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 5 novembre 1831 au 21 mai 1832

449Q/61 , 05/11/1831-21/05/1832 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 juin 1892 au 24 octobre 1892

452Q/321 , 14/06/1892-24/10/1892 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 5 juin 1874 au 20 janvier 1875

449Q/157 , 05/06/1874-20/01/1875 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1850-1858

456Q/15 , 1850-1858 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 13 juin 1898 au 28 décembre 1899

450BIS/Q/43 , 13/06/1898-28/12/1899 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 2 janvier 1917 au 6 septembre 1919

450TER/Q/30 , 02/01/1917-06/09/1919 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 mars 1837 au 26 mai 1837

452Q/105 , 02/03/1837-26/05/1837 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 11 juin 1825 au 18 octobre 1825

452Q/57 , 11/06/1825-18/10/1825 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires