Toutes les ressources Pont-Audemer (Eure, France) 2 318 résultats (6ms)

Pont-Audemer

76W9110-9116 , 1940-1970 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1868-1871

42YP/1 , 02/06/1868-10/06/1871 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Correction

1867-1870

38Y/15 , 27/09/1867-04/06/1870 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Arrêt et dépôt

1901-1903

42YP/14 , 08/07/1901-20/11/1903 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Correction

1909-1926

41Y/7 , 05/09/1909-27/09/1926 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Dettes

Militaires

40Y/1 , 05/08/1813-22/05/1857 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Simple police