Toutes les ressources Pont-Audemer (Eure, France) 4 634 résultats (12ms)

1903-1906

42YP/15 , 23/11/1903-08/11/1906 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Correction

1874-1876

42YP/3 , 01/02/1874-10/10/1876 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Correction

1868-1871

42YP/1 , 02/06/1868-10/06/1871 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Correction

Élections aux organismes consulaires et au tribunal de commerce

366EDT/46 , 1884-1952 , Pont-Audemer (Eure, France)  

Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinés à la confection des listes des électeurs consulaires (1904-1930). Liste des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce de Pont-Audemer (1884-1912, 1920-1930, 1950-1952). Liste des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre de commerce de Pont-Audemer (1913, 1925, 1927, 1929). Chambre d'agriculture de l'Eure : liste des électeurs (1920-1929), procès-verbal d'élection (1927).

Contexte :
Commune de Lieurey > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Pont-Audemer

76W9110-9116 , 1940-1970 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1900-1902

38Y/25 , 19/09/1900-03/03/1902 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Arrêt et dépôt

1909-1926

41Y/7 , 05/09/1909-27/09/1926 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Dettes

1901-1903

42YP/14 , 08/07/1901-20/11/1903 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Correction

1910-1913

38Y/30 , 03/07/1910-26/12/1913 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Arrêt et dépôt

1828-1830

41Y/2 , 27/10/1828-13/12/1830 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Dettes

1867-1870

38Y/15 , 27/09/1867-04/06/1870 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Arrêt et dépôt

1931-1954

40Y/4 , 03/09/1931-15/12/1954 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Passagers

1877-1926

40Y/3 , 21/07/1877-03/09/1926 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Passagers