Toutes les ressources Pont-Audemer — Bailliage 1 218 résultats (6ms)
13 B 1
,
1781-1782
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Calendrier d'audiences pour 1781-1782
13 B 1
,
1781-1782
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Droits de greffe : tarif, relevé et vérification des droits perçus par le greffe et par les contrôleurs, remontrances à ce sujet, réglementation des frais et vacations des officiers
13 B 2
,
1754-1784
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Droits de greffe : tarif, relevé et vérification des droits perçus par le greffe et par les contrôleurs, remontrances à ce sujet, réglementation des frais et vacations des officiers
13 B 2
,
1754-1784
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Comptes de recettes de droits par le greffier, correspondance à ce sujet
13 B 3
,
1766-1789
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Comptes de recettes de droits par le greffier, correspondance à ce sujet
13 B 3
,
1766-1789
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Comptes divers du greffe civil et criminel : états et mémoires de frais de vacations et voyages faits par le lieutenant général, le procureur du roi et le greffier pour délits, crimes et homicides, découvertes de cadavres dans l'étendue du bailliage et instructions de procès criminels - correspondance du greffier à ce sujet - tableau des distances des paroisses
13 B 4
,
1760-1788
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Comptes divers du greffe civil et criminel : états et mémoires de frais de vacations et voyages faits par le lieutenant général, le procureur du roi et le greffier pour délits, crimes et homicides, découvertes de cadavres dans l'étendue du bailliage et instructions de procès criminels - correspondance du greffier à ce sujet - tableau des distances des paroisses
13 B 4
,
1760-1788
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Provisions de la charge de lieutenant général de Normandie en faveur d'Henri d'Harcourt (1678). Copie de lettres, en particulier du roi à l'archevêque de Rouen, au sujet de la victoire de Tournai. Arrêts concernant les droits des procureurs dans les matières consulaires (1777) (1678, 1777, [1745])
13 B 5
,
1678-[1745]
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Tournai, victoire
Contexte :
Provisions de la charge de lieutenant général de Normandie en faveur d'Henri d'Harcourt (1678). Copie de lettres, en particulier du roi à l'archevêque de Rouen, au sujet de la victoire de Tournai. Arrêts concernant les droits des procureurs dans les matières consulaires (1777) (1678, 1777, [1745])
13 B 5
,
1678-[1745]
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Tournai, victoire
Contexte :
Jurisprudence : recueil d'avis manuscrit de Ferey, Duval, Jolivet, délibérés à Evreux, Rouen, Caen etc..., avec table des matières
13 B 6
,
1759-1769
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Jurisprudence : recueil d'avis manuscrit de Ferey, Duval, Jolivet, délibérés à Evreux, Rouen, Caen etc..., avec table des matières
13 B 6
,
1759-1769
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Registre des productions
13 B 7
,
janvier 1742-octobre 1769
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Registre des productions
13 B 7
,
janvier 1742-octobre 1769
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
1742-1749
13 B 8
,
1742-1749
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :