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Calendrier d'audiences pour 1781-1782

13 B 1 , 1781-1782 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe

Calendrier d'audiences pour 1781-1782

13 B 1 , 1781-1782 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe

Comptes divers du greffe civil et criminel : états et mémoires de frais de vacations et voyages faits par le lieutenant général, le procureur du roi et le greffier pour délits, crimes et homicides, découvertes de cadavres dans l'étendue du bailliage et instructions de procès criminels - correspondance du greffier à ce sujet - tableau des distances des paroisses

13 B 4 , 1760-1788 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe

Comptes divers du greffe civil et criminel : états et mémoires de frais de vacations et voyages faits par le lieutenant général, le procureur du roi et le greffier pour délits, crimes et homicides, découvertes de cadavres dans l'étendue du bailliage et instructions de procès criminels - correspondance du greffier à ce sujet - tableau des distances des paroisses

13 B 4 , 1760-1788 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe

Provisions de la charge de lieutenant général de Normandie en faveur d'Henri d'Harcourt (1678). Copie de lettres, en particulier du roi à l'archevêque de Rouen, au sujet de la victoire de Tournai. Arrêts concernant les droits des procureurs dans les matières consulaires (1777) (1678, 1777, [1745])

13 B 5 , 1678-[1745] , Pont-Audemer — Bailliage ; Tournai, victoire  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe

Provisions de la charge de lieutenant général de Normandie en faveur d'Henri d'Harcourt (1678). Copie de lettres, en particulier du roi à l'archevêque de Rouen, au sujet de la victoire de Tournai. Arrêts concernant les droits des procureurs dans les matières consulaires (1777) (1678, 1777, [1745])

13 B 5 , 1678-[1745] , Pont-Audemer — Bailliage ; Tournai, victoire  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe

Registre des productions

13 B 7 , janvier 1742-octobre 1769 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe

Registre des productions

13 B 7 , janvier 1742-octobre 1769 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe

1742-1749

13 B 8 , 1742-1749 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe > Registres des procès civiles et criminels appointés