Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 1 118 résultats (7ms)

De 1919 à 1926

468BIS/Q/34 , 1919-1926 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 22 octobre 1890 au 13 octobre 1892

460BIS/Q/5 , 22/10/1890-13/10/1892 , Pont-de-l'Arche  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 21 mai 1844 au 14 octobre 1845

461Q/19 , 21/05/1844-14/10/1845 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1809-1813

462Q/3 , 1809-1813 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > An VI-an XIV

Du 7 mars 1940 au 23 mai 1944

460BIS/Q/22 , 07/03/1940-23/05/1944 , Pont-de-l'Arche  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 30 messidor an IX au 13 mars 1806

461Q/4 , 19/07/1801-13/03/1806 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1928

2221 W 57 , 1928 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

Du 3 octobre 1881 au 13 février 1886

460BIS/Q/2 , 03/10/1881-13/02/1886 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 5 juillet 1847 au 14 novembre 1848

461Q/21 , 05/07/1847-14/11/1848 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 28 juin 1892 au 15 novembre 1893

459Q/102 , 28/06/1892-15/11/1893 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1909 à 1919

468BIS/Q/33 , 1909-1919 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

1772-1820

465Q/1 , 1772-1820 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Table des testaments et donations