Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 1 118 résultats (11ms)

Du 2 juillet 1849 au 15 janvier 1850

459Q/56 , 02/07/1849-15/01/1850 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1835-1846

464BIS/Q/3 , 1835-1846 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Tables des successions

Du 16 novembre 1893 au 4 juillet 1894

459Q/103 , 16/11/1893-04/07/1894 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 novembre 1895 au 14 décembre 1896

461Q/49 , 06/11/1895-14/12/1896 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 mars 1891 au 28 juin 1892

459Q/101 , 14/03/1891-28/06/1892 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1920

2221 W 49 , 1920 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

Du 11 février 1899 au 20 septembre 1899

461Q/53 , 11/02/1899-20/09/1899 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1888 à 1890

468BIS/Q/26 , 1888-1890 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 5 février 1866 au 14 mars 1870

460Q/24 , 05/02/1866-14/03/1870 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 avril 1839 au 7 novembre 1839

459Q/34 , 09/04/1839-07/11/1839 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 janvier 1917 au 28 mai 1918

461Q/76 , 03/01/1917-28/05/1918 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès