Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 1 118 résultats (8ms)

Du 16 décembre 1806 au 25 avril 1810

460Q/5 , 16/12/1806-25/04/1810 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 23 mai 1817 au 11 octobre 1823

461Q/8 , 23/05/1817-11/10/1823 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 juin 1898 au 11 février 1899

461Q/52 , 27/06/1898-11/02/1899 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 août 1851 au 25 août 1852

459Q/60 , 06/08/1851-25/08/1852 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 avril 1875 au 5 mars 1877

461Q/35 , 27/04/1875-05/03/1877 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1893 à 1895

468BIS/Q/29 , 1893-1895 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 28 avril 1862 au 4 février 1866

460Q/23 , 28/04/1862-04/02/1866 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 13 juillet 1876 au 25 août 1877

459Q/85 , 13/07/1876-25/08/1877 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 juin 1857 au 9 janvier 1860

461Q/26 , 22/06/1857-09/01/1860 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1895 à 1898

468BIS/Q/30 , 1895-1898 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général