Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 1 118 résultats (12ms)

Du 8 mai 1882 au 17 octobre 1883

461Q/39 , 08/05/1882-17/10/1883 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1898 à 1903

468BIS/Q/31 , 1898-1903 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1876 à 1888

464BIS/Q/7 , 1876-1888 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

1923

2221 W 52 , 1923 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

De 1874 à 1875

468BIS/Q/16 , 1874-1875 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

1951

2221 W 70 , 1951 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

Du 30 août 1878 au 14 juillet 1879

459Q/87 , 30/08/1878-14/07/1879 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1816-1821

464Q/4 , 1816-1821 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Tables des sépultures et décès

Du 9 janvier 1928 au 27 décembre 1928

461Q/87 , 09/01/1928-27/12/1928 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 février 1924 au 4 mars 1925

461Q/83 , 08/02/1924-04/03/1925 , Pont-de-l'Arche  

Relié à l'envers

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 juillet 1885 au 12 octobre 1891

460Q/29 , 09/07/1885-12/10/1891 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé