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« Terrier du noble fief et seigneurie de Mandeville appartenant à messieurs les hauts doyens, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine Notre-Dame de Rouen, primatialle de Normandie. » Le folio 2 contient une « explication du présent terrier » suivie de la mention du nom de l'auteur « maître Pierre Maheut ; » le folio 3 renferme la note suivante sur les charges communes des vassaux : « outre les rentes seigneurialles contenues au présent terrier et qu'ils sont obligés apporter aux termes y expliqués en la recette de ladite seigneurie, ils sont obligés aux reliefs, treizièmes à chaque mutation, comparoir aux plaids et gages-pièges une fois l'an, à peine d'amende, et aux plaids toutes fois qu'ils y seront assignés, et faire le service de prévôté pour les masures, payer la non-resséantise et tous autres droits et devoirs portés par la coutume générale de Normandie. » – Noms des tenanciers : maître Jacques Bourdon, conseiller du roi au bailliage et siège présidial de Rouen (f. 6, 8, 12, 15, 16, 18, 19 etc.) ; Jean-Pierre Delauney, marchand échopier (f. 7) ; maître François Heurtemate, prêtre, vicaire de Pacy-sur-Eure et Jacques Heurtemate, greffier commis au bailliage d'Arqués (f. 21 et 25) ; maître François-Louis Bigot l'aîné, syndic des avocats du parlement de Rouen, premier conseiller échevin de ladite ville (f. 27 et 145) ; les sieurs Nicolas et Alexandre du Rufley, frères, avocat et procureur, demeurant au Pont-de-l'Arche (f. 60 et 69) ; le sieur Michel-Nicolas Delamare, bourgeois de Rouen (f. 61) ; le sieur Pierre Galleren, bourgeois d'Elbeuf (f. 73) ; le sieur François Samson, procureur au parlement de Normandie (f. 100) ; maître Jacques-Henry Vallet, procureur à Amiens (f. 116) ; le sieur Charles Bréant, bourgeois d'Évreux (f. 134) ; Simon de Quatremare, maréchal (f. 162) ; Thomas-Pierre Fromont, bourgeois de Louviers (f. 169) ; messire Jacques-Adrien Le Vavas-seur, écuyer, seigneur du Mont, conseiller maître honoraire en la Cour des Comptes, aides et finances de Normandie (f. 173) ; messire François-Ferdinand-David Langlois d'Auteuil, écuyer, seigneur et patron de Criquebeuf, ancien capitaine d'infanterie, conseiller au parlement de Normandie (f. 174) ; Jacques Accard, bourgeois de Louviers (f. 175) ; Jean-Louis Routier, avocat au parlement de Paris (f. 178) ; maître Jacques Vallet, greffier en la maîtrise du Pont-de-l'Arche et procureur au bailliage dudit lieu (f. 179) ; messire Marie-Joseph Corneille de Beauregard, écuyer, capitaine de cavalerie, chevalier de l'ordre de Saint-Louis (f. 179) ; messire François-Ferdinand-David Langlois, chevalier, seigneur et patron de Criquebeuf-la-Campagne (f. 180) ; maître Pierre-Louis-Maxime Flavigny, prêtre, chanoine en l'église cathédrale de Rouen (f. 184) ; Marie-Anne Sorel, veuve de messire François-Claude le Mercier, en son vivant écuyer (f. 199). – Une table alphabétique des noms des tenanciers de la seigneurie de Mandeville occupe les feuillets 252 à 261.

G3 , 1775 , Amiens ; Arques ; Criquebeuf-la-Campagne ; Elbeuf ; Evreux (ville d') ; Louviers (Dame Religieuses) ; Mandeville ; Pacy-sur-Eure ; Pont-de-l'Arche (Maitrise) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Quatremare ; Rouen (Chapitre Cathédral) ; Rouen (Cour des Comptes de Normandie) ; Rouen (Parlement de) ; Rouen (ville)  
Contexte :
Chapitre métropolitain de Rouen > Fief de Fouqueville

« Terrier du noble fief et seigneurie de Mandeville appartenant à messieurs les hauts doyens, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine Notre-Dame de Rouen, primatialle de Normandie. » Le folio 2 contient une « explication du présent terrier » suivie de la mention du nom de l'auteur « maître Pierre Maheut ; » le folio 3 renferme la note suivante sur les charges communes des vassaux : « outre les rentes seigneurialles contenues au présent terrier et qu'ils sont obligés apporter aux termes y expliqués en la recette de ladite seigneurie, ils sont obligés aux reliefs, treizièmes à chaque mutation, comparoir aux plaids et gages-pièges une fois l'an, à peine d'amende, et aux plaids toutes fois qu'ils y seront assignés, et faire le service de prévôté pour les masures, payer la non-resséantise et tous autres droits et devoirs portés par la coutume générale de Normandie. » – Noms des tenanciers : maître Jacques Bourdon, conseiller du roi au bailliage et siège présidial de Rouen (f. 6, 8, 12, 15, 16, 18, 19 etc.) ; Jean-Pierre Delauney, marchand échopier (f. 7) ; maître François Heurtemate, prêtre, vicaire de Pacy-sur-Eure et Jacques Heurtemate, greffier commis au bailliage d'Arqués (f. 21 et 25) ; maître François-Louis Bigot l'aîné, syndic des avocats du parlement de Rouen, premier conseiller échevin de ladite ville (f. 27 et 145) ; les sieurs Nicolas et Alexandre du Rufley, frères, avocat et procureur, demeurant au Pont-de-l'Arche (f. 60 et 69) ; le sieur Michel-Nicolas Delamare, bourgeois de Rouen (f. 61) ; le sieur Pierre Galleren, bourgeois d'Elbeuf (f. 73) ; le sieur François Samson, procureur au parlement de Normandie (f. 100) ; maître Jacques-Henry Vallet, procureur à Amiens (f. 116) ; le sieur Charles Bréant, bourgeois d'Évreux (f. 134) ; Simon de Quatremare, maréchal (f. 162) ; Thomas-Pierre Fromont, bourgeois de Louviers (f. 169) ; messire Jacques-Adrien Le Vavas-seur, écuyer, seigneur du Mont, conseiller maître honoraire en la Cour des Comptes, aides et finances de Normandie (f. 173) ; messire François-Ferdinand-David Langlois d'Auteuil, écuyer, seigneur et patron de Criquebeuf, ancien capitaine d'infanterie, conseiller au parlement de Normandie (f. 174) ; Jacques Accard, bourgeois de Louviers (f. 175) ; Jean-Louis Routier, avocat au parlement de Paris (f. 178) ; maître Jacques Vallet, greffier en la maîtrise du Pont-de-l'Arche et procureur au bailliage dudit lieu (f. 179) ; messire Marie-Joseph Corneille de Beauregard, écuyer, capitaine de cavalerie, chevalier de l'ordre de Saint-Louis (f. 179) ; messire François-Ferdinand-David Langlois, chevalier, seigneur et patron de Criquebeuf-la-Campagne (f. 180) ; maître Pierre-Louis-Maxime Flavigny, prêtre, chanoine en l'église cathédrale de Rouen (f. 184) ; Marie-Anne Sorel, veuve de messire François-Claude le Mercier, en son vivant écuyer (f. 199). – Une table alphabétique des noms des tenanciers de la seigneurie de Mandeville occupe les feuillets 252 à 261.

G3 , 1775 , Amiens ; Arques ; Criquebeuf-la-Campagne ; Elbeuf ; Evreux (ville d') ; Louviers (Dame Religieuses) ; Mandeville ; Pacy-sur-Eure ; Pont-de-l'Arche (Maitrise) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Quatremare ; Rouen (Chapitre Cathédral) ; Rouen (Cour des Comptes de Normandie) ; Rouen (Parlement de) ; Rouen (ville)  
Contexte :
Chapitre métropolitain de Rouen > Fief de Fouqueville

« Pouillé du diocèse d'Évreux fait en octobre 1782. » – Ce pouillé contient : 1° une courte notice sur le diocèse et l'évêché d'Évreux et sur l'évêque François de Narbonne (p. 1-3) ; 2° la nomenclature des bénéfices du diocèse, répartis par doyennés, avec l'indication du patron et du titulaire de chaque bénéfice (la colonne intitulée revenus a été laissée en blanc) ; 3° une table alphabétique des bénéfices (p. 156-164). D'après la préface et une note de la page 153, le diocèse d'Évreux aurait compris, en 1782 : l'église cathédrale, 2 collégiales, 6 abbayes d'hommes, 5 abbayes de femmes, 1 chartreuse, 1 couvent de Jacobins à Évreux, 3 couvents de Cordeliers conventuels à Évreux, Vernon et Verneuil, 2 couvents de Capucins à Évreux et à Vernon, 4 couvents de Pénitents à Louviers, Pont-de-l'Arche, Sainte-Barbe et Laigle, 4 couvents de femmes cloîtrées, 2 de non cloîtrées (filles grises et sœurs des écoles chrétiennes).

G21 , 1782 , Cordeliers (couvent de) ; Evreux (Évêché Officialité, etc.) ; Evreux, Cordeliers (frères mineurs) ; Evreux, Jacobins (dominicains) ; Laigle (couvent de Sainte-Barbe) ; Louviers (Pénitents) ; Pont-de-l'Arche (Pénitents, Les) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Vernon (Capucins)  
Contexte :
Évêché d'Évreux

« Pouillé du diocèse d'Évreux fait en octobre 1782. » – Ce pouillé contient : 1° une courte notice sur le diocèse et l'évêché d'Évreux et sur l'évêque François de Narbonne (p. 1-3) ; 2° la nomenclature des bénéfices du diocèse, répartis par doyennés, avec l'indication du patron et du titulaire de chaque bénéfice (la colonne intitulée revenus a été laissée en blanc) ; 3° une table alphabétique des bénéfices (p. 156-164). D'après la préface et une note de la page 153, le diocèse d'Évreux aurait compris, en 1782 : l'église cathédrale, 2 collégiales, 6 abbayes d'hommes, 5 abbayes de femmes, 1 chartreuse, 1 couvent de Jacobins à Évreux, 3 couvents de Cordeliers conventuels à Évreux, Vernon et Verneuil, 2 couvents de Capucins à Évreux et à Vernon, 4 couvents de Pénitents à Louviers, Pont-de-l'Arche, Sainte-Barbe et Laigle, 4 couvents de femmes cloîtrées, 2 de non cloîtrées (filles grises et sœurs des écoles chrétiennes).

G21 , 1782 , Cordeliers (couvent de) ; Evreux (Évêché Officialité, etc.) ; Evreux, Cordeliers (frères mineurs) ; Evreux, Jacobins (dominicains) ; Laigle (couvent de Sainte-Barbe) ; Louviers (Pénitents) ; Pont-de-l'Arche (Pénitents, Les) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Vernon (Capucins)  
Contexte :
Évêché d'Évreux

Treizième volume contenant les chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés d'Ouche, du Neubourg et de Louviers.

G34 , XVIIe siècle , Aviron ; Beaulieu-près-Claville ; Beaumesnil ; Beaumontel ; Beaumont-le-Roger (ville de) ; Bec-Thomas (Le) ; Bernienville ; Cambe (La) ; Cannapéville (chapelle de Notre-Dame de Noyon ; Chamblac (Le) ; Châtel-la-Lune ; Chesne (Le) ; Ecardenville-la-Campagne (chapelle de Notre-Dame de Mesnil-Pipart) ; Epinay ; Evreux (Pouillé du diocède) ; Ferrière-sur-Risle (La) ; Fumechon ; Garembouville ; Goupillières ; Grandmont-les-Beaumont ; Gros-Theil (Le) ; Harcourt ; Houetteville ; Iville-près-le-Neubourg ; Landes (Les) ; Léry ; Louviers ; Marbeuf ; Mesnil-Pipart (fief du) ; Nassandres ; Neubourg (Forêt du), Chapelle de Notre-Dame de "Creusemare" ; Neubourg (Le), Ville ; Ouche (Le Pays d') ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Quatremare ; Rivière-Thibouville (La) ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Saint-Aubin-de-Fresnes ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Sainte-Vaubourt-près-Harcourt (fief) ; Saint-Léger-de-l'Hermitage ; Saint-Léger-des-Forges ; Saint-Lubin-de-l'Epine ; Saint-Martin-de-la-Couture ; Saint-Mauxe-du-Bosc ; Saint-Mauxe-du-Grostheil ; Saint-Nicolas-des-Bons-Enfants ; Saint-Nicolas-sur-Chambrais ; Thevray ; Tilleul-Lambert (Le) ; Vaudreuil (Le) ; Vielles ; Villettes  

Table à la fin du registre. – Les bénéfices compris dans ce volume sont les suivants : doyenné d'Ouche : prieuré de Grandmont-lez-Beaumont près Châtel-la-Lune, léproserie de Saint-Nicolas-sur-Chambrais (paroisse du Chamblac), chapelles de Saint-Jean-Baptiste (église de Launay), de Saint-Eustache ou de la Trinité (château de Thevray), de Notre-Dame (château de Beaumesnil), de Notre-Dame du Tilleul (paroisse du Chesne), prieuré ou léproserie de Saint-Blaise (paroisse de La Ferrière-sur-Risle) ; – doyenné du Neubourg : prieurés de Beaumont-le-Roger, de Saint-Aubin-de-Fresnes, de Notre-Dame-du-Parc-lès-Harcourt, de Notre-Dame-du-Bosc de Nassandres, vicariat ou chapelle de Saint-Biaise de Thibouville (église de Thibouville), chapelles de Sainte-Catherine (château du Bec-Thomas), de Saint-Vincent (manoir de Bigards, à Nassandres), de Saint-Nicolas (château de La Rivière-Thibouville, de Sainte-Madeleine de Fumechon (manoir de Fumechon à La Cambe), de Saint-Michel d'Iville (église d'Iville), de Saint-Jean-Baptiste (château de Marbeuf), de Notre-Dame (château du Mesnil-Pipart, à Écardenville-la-Campagne), de Saint-Martin-de-la-Couture ou des Porets (paroisse de Vieilles), de Saint-Maximin ou de Saint-Mauxe du Bosc ou du Grostheil, de Notre-Dame-de-Creusemare (forêt du Neubourg), de Notre-Dame de Liesse (paroisse du Tilleul-Lambert), de Saint-Denis (église de Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger), de Notre-Dame-de-Martel, de Sainte-Madeleine ou de Saint-Jean de Goupillières (paroisse de Goupillières), de Sainte-Marguerite ou de Saint-Laurent-de-Beaumont-le-Roger, du Saint-Esprit (église de Beaumontel), de Saint-Thomas (château d'Harcourt), de Sainte-Vaubourg (manoir de Sainte-Vaubourg, à La Neuville-du-Bosc), de Saint-Thomas de Beauficel (paroisse d'Harcourt), de Sainte-Suzanne (manoir de Beaulieu, à Claville), de Saint-Maur (manoir épiscopal de Bernienville), de Saint-Léger-des-Forges ou de l'Hermitage (paroisse Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger), de Saint-Thibault (paroisse de Saint-Aubin-d'Ecrosville), de Notre-Dame (château d'Écardenville-la-Campagne) ; – doyenné de Louviers : chapelle de Saint-Nicolas-des-Bons-Enfants (paroisse de Notre-Dame de Louviers), léproserie de Louviers, prieuré de Montaure, prieuré d'Acquigny, chapelle de Saint-Hildevert et de Saint-Gatien (paroisse de Saint-Germain de Louviers), prieuré d'Epinay ou de Saint-Lubin de l'Épine, hôtel-Dieu du Pont-de-l'Arche, chapelles de Chalenge (tour de l'église de Notre-Dame de Louviers), de l'hermitage de Sainte-Barbe près Louviers, de Notre-Dame-de-Platemare (paroisse de Houetteville), de Saint-Patrice (paroisse de Léry), de Saint-Louis (église de Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche), de Saint-Nicolas (église de Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche), de Notre-Dame (manoir de Criquetot, à Villettes), de Sainte-Marguerite du Vaudreuil (paroisse de Saint-Cyr-du-Vaudreuil), de Saint-Louis (château et église de Quatremare), de Saint-Vincent-de-Landes (château de Landes, à Canappeville), de Notre-Dame-de-Noyon (paroisse de Canappeville), du manoir de Garembouville (paroisse d'Aviron).

Contexte :
Évêché d'Évreux > Grand pouillé du diocèse d'Évreux

Treizième volume contenant les chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés d'Ouche, du Neubourg et de Louviers.

G34 , XVIIe siècle , Aviron ; Beaulieu-près-Claville ; Beaumesnil ; Beaumontel ; Beaumont-le-Roger (ville de) ; Bec-Thomas (Le) ; Bernienville ; Cambe (La) ; Cannapéville (chapelle de Notre-Dame de Noyon ; Chamblac (Le) ; Châtel-la-Lune ; Chesne (Le) ; Ecardenville-la-Campagne (chapelle de Notre-Dame de Mesnil-Pipart) ; Epinay ; Evreux (Pouillé du diocède) ; Ferrière-sur-Risle (La) ; Fumechon ; Garembouville ; Goupillières ; Grandmont-les-Beaumont ; Gros-Theil (Le) ; Harcourt ; Houetteville ; Iville-près-le-Neubourg ; Landes (Les) ; Léry ; Louviers ; Marbeuf ; Mesnil-Pipart (fief du) ; Nassandres ; Neubourg (Forêt du), Chapelle de Notre-Dame de "Creusemare" ; Neubourg (Le), Ville ; Ouche (Le Pays d') ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Quatremare ; Rivière-Thibouville (La) ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Saint-Aubin-de-Fresnes ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Sainte-Vaubourt-près-Harcourt (fief) ; Saint-Léger-de-l'Hermitage ; Saint-Léger-des-Forges ; Saint-Lubin-de-l'Epine ; Saint-Martin-de-la-Couture ; Saint-Mauxe-du-Bosc ; Saint-Mauxe-du-Grostheil ; Saint-Nicolas-des-Bons-Enfants ; Saint-Nicolas-sur-Chambrais ; Thevray ; Tilleul-Lambert (Le) ; Vaudreuil (Le) ; Vielles ; Villettes  

Table à la fin du registre. – Les bénéfices compris dans ce volume sont les suivants : doyenné d'Ouche : prieuré de Grandmont-lez-Beaumont près Châtel-la-Lune, léproserie de Saint-Nicolas-sur-Chambrais (paroisse du Chamblac), chapelles de Saint-Jean-Baptiste (église de Launay), de Saint-Eustache ou de la Trinité (château de Thevray), de Notre-Dame (château de Beaumesnil), de Notre-Dame du Tilleul (paroisse du Chesne), prieuré ou léproserie de Saint-Blaise (paroisse de La Ferrière-sur-Risle) ; – doyenné du Neubourg : prieurés de Beaumont-le-Roger, de Saint-Aubin-de-Fresnes, de Notre-Dame-du-Parc-lès-Harcourt, de Notre-Dame-du-Bosc de Nassandres, vicariat ou chapelle de Saint-Biaise de Thibouville (église de Thibouville), chapelles de Sainte-Catherine (château du Bec-Thomas), de Saint-Vincent (manoir de Bigards, à Nassandres), de Saint-Nicolas (château de La Rivière-Thibouville, de Sainte-Madeleine de Fumechon (manoir de Fumechon à La Cambe), de Saint-Michel d'Iville (église d'Iville), de Saint-Jean-Baptiste (château de Marbeuf), de Notre-Dame (château du Mesnil-Pipart, à Écardenville-la-Campagne), de Saint-Martin-de-la-Couture ou des Porets (paroisse de Vieilles), de Saint-Maximin ou de Saint-Mauxe du Bosc ou du Grostheil, de Notre-Dame-de-Creusemare (forêt du Neubourg), de Notre-Dame de Liesse (paroisse du Tilleul-Lambert), de Saint-Denis (église de Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger), de Notre-Dame-de-Martel, de Sainte-Madeleine ou de Saint-Jean de Goupillières (paroisse de Goupillières), de Sainte-Marguerite ou de Saint-Laurent-de-Beaumont-le-Roger, du Saint-Esprit (église de Beaumontel), de Saint-Thomas (château d'Harcourt), de Sainte-Vaubourg (manoir de Sainte-Vaubourg, à La Neuville-du-Bosc), de Saint-Thomas de Beauficel (paroisse d'Harcourt), de Sainte-Suzanne (manoir de Beaulieu, à Claville), de Saint-Maur (manoir épiscopal de Bernienville), de Saint-Léger-des-Forges ou de l'Hermitage (paroisse Saint-Nicolas de Beaumont-le-Roger), de Saint-Thibault (paroisse de Saint-Aubin-d'Ecrosville), de Notre-Dame (château d'Écardenville-la-Campagne) ; – doyenné de Louviers : chapelle de Saint-Nicolas-des-Bons-Enfants (paroisse de Notre-Dame de Louviers), léproserie de Louviers, prieuré de Montaure, prieuré d'Acquigny, chapelle de Saint-Hildevert et de Saint-Gatien (paroisse de Saint-Germain de Louviers), prieuré d'Epinay ou de Saint-Lubin de l'Épine, hôtel-Dieu du Pont-de-l'Arche, chapelles de Chalenge (tour de l'église de Notre-Dame de Louviers), de l'hermitage de Sainte-Barbe près Louviers, de Notre-Dame-de-Platemare (paroisse de Houetteville), de Saint-Patrice (paroisse de Léry), de Saint-Louis (église de Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche), de Saint-Nicolas (église de Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche), de Notre-Dame (manoir de Criquetot, à Villettes), de Sainte-Marguerite du Vaudreuil (paroisse de Saint-Cyr-du-Vaudreuil), de Saint-Louis (château et église de Quatremare), de Saint-Vincent-de-Landes (château de Landes, à Canappeville), de Notre-Dame-de-Noyon (paroisse de Canappeville), du manoir de Garembouville (paroisse d'Aviron).

Contexte :
Évêché d'Évreux > Grand pouillé du diocèse d'Évreux

Procédures diverses.

G130 , 1400-1724 , Damville ; Orbec ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (Parlement de)  

Appels de causes, ajournements, désistements et sentences interlocutoires rendues dans les procès poursuivis ou soutenus par le chapitre devant les juridictions des Requêtes du Palais, de l'évêché d'Évreux, des vicomtes d'Évreux de Damville, d'Orbec, de Pont-de-L'arche, des huit chanoines de l'ancienne fondation, de l'officialité d'Évreux :, etc. (XVe-XVIe siècles) ; – assignation à comparaître au parlement de Rouen le samedi 2 août 1659, signifiée aux « maîtres du mestier de menuisier » de la ville d'Évreux, à la requête « des huit chanoines et barons de l'ancienne fondation de l'église cathédrale Notre-Dame d'Évreux » (24 juillet 1659) ; – pièces de procédure à l'appui d'une ordonnance de Mgr de Marillac, intendant de la généralité de Rouen, déchargeant le chapitre cathédral d'Évreux des droits de contrôle supplémentaires que prétendait exiger le commis au contrôle d'Évreux pour les exploits de saisie libellés par le sergent de la haute justice de la baronnie d'Angerville-la-Campagne, appartenant au chapitre (1684-1685) ; –« état en forme d'inventaire des titres, papiers et procédures remis au chapitre par M. Bosguérard, lieutenant général au baillage d'Évreux, qui les avait reçus de Me Raoult, avocat audit siège » (1724).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

Procédures diverses.

G130 , 1400-1724 , Damville ; Orbec ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (Parlement de)  

Appels de causes, ajournements, désistements et sentences interlocutoires rendues dans les procès poursuivis ou soutenus par le chapitre devant les juridictions des Requêtes du Palais, de l'évêché d'Évreux, des vicomtes d'Évreux de Damville, d'Orbec, de Pont-de-L'arche, des huit chanoines de l'ancienne fondation, de l'officialité d'Évreux :, etc. (XVe-XVIe siècles) ; – assignation à comparaître au parlement de Rouen le samedi 2 août 1659, signifiée aux « maîtres du mestier de menuisier » de la ville d'Évreux, à la requête « des huit chanoines et barons de l'ancienne fondation de l'église cathédrale Notre-Dame d'Évreux » (24 juillet 1659) ; – pièces de procédure à l'appui d'une ordonnance de Mgr de Marillac, intendant de la généralité de Rouen, déchargeant le chapitre cathédral d'Évreux des droits de contrôle supplémentaires que prétendait exiger le commis au contrôle d'Évreux pour les exploits de saisie libellés par le sergent de la haute justice de la baronnie d'Angerville-la-Campagne, appartenant au chapitre (1684-1685) ; –« état en forme d'inventaire des titres, papiers et procédures remis au chapitre par M. Bosguérard, lieutenant général au baillage d'Évreux, qui les avait reçus de Me Raoult, avocat audit siège » (1724).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

Causes criminelles.

G149 , 1716-1775 , Evreux (Officialité) ; Evreux, Saint-Taurin ; Fains ; Louviers (Pénitents) ; Pont-de-l'Arche (Ville)  

Poursuites dirigées par l'official d'Évreux contre les curés de Pont-de-l'Arche et de Fains ; – pièces du procès jugé en l'officialité d'Évreux, à la requête du promoteur, contre frère Michel de Saint-André, frère questeur des Pénitents de Louviers, accusé de vols commis à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, déchargé de l'accusation par sentence du 9 mars 1768.

Contexte :
Officialité d'Évreux

Causes criminelles.

G149 , 1716-1775 , Evreux (Officialité) ; Evreux, Saint-Taurin ; Fains ; Louviers (Pénitents) ; Pont-de-l'Arche (Ville)  

Poursuites dirigées par l'official d'Évreux contre les curés de Pont-de-l'Arche et de Fains ; – pièces du procès jugé en l'officialité d'Évreux, à la requête du promoteur, contre frère Michel de Saint-André, frère questeur des Pénitents de Louviers, accusé de vols commis à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, déchargé de l'accusation par sentence du 9 mars 1768.

Contexte :
Officialité d'Évreux

Délibérations capitulaires du 3 mars 1751 au 26 novembre 1782.

G222 , 1751-1782 , Dampierre ; Martainville-sur-Ry ; Mesnils-sous-Verclives ; Paris (Saint-Magloire, rue Saint-Jacques) ; Plessis (fief du) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Pont-Saint-Pierre ; Verclives  

Le chapitre accorde son congé à un enfant de chœur qui avait servi pendant huit années et lui donne deux pistoles de gratification (3 mars 1751) ; – mort de messire Charles-François Piéromet de Lamberval, doyen du chapitre depuis 38 ans (31 mars 1751) : « ses grandes qualités de l'esprit et du cœur, son zèle et sa fermeté pour la conservation des droits et privilèges du chapitre, son amour pour la paix, sa piété et sa religion, le don qu'il a fait de sa bibliotecque renderont à jamais sa mémoire respectable » ; – délibération relative au jubilé universel de 1750 (7 avril 1751) ; – misère et cherté des vivres (23 février et 22 mars 1752) ; –« sur la nouvelle qu'il a appris de la mort de Mre Michel de Roncherolles, marquis de Pont-Saint-Pierre, baron, seigneur et patron d'Escouy et autres lieux, le chapitre, voulant donner des marques de son respect, a délibéré que son cœur, qui doit estre apporté icy, sera reçu avec tout l'honneur et toute la décence qui luy est due » (10 juin 1754) ; – inhumation du cœur du marquis de Pont-Saint-Pierre, dont le corps repose à Saint-Magloire, rue Saint-Jacques, à Paris (24 juin 1754) ; – délibération relative aux obits fondés par Jean de Marigny, chevalier, sire du Mesnil-sous-Vienne, et sa femme (17 septembre 1755) ; – nouvelle de la mort de M. l'abbé Paterne, ancien doyen du chapitre (27 janvier 1752) ; – Robert-Alexandre Malet, natif du Pont-de-l'Arche, est nommé organiste du chapitre, aux appointements de 240 livres et 20 livres pour le logement ; – le marquis de Pont-Saint-Pierre emprunte au chapitre, pour ses affaires, 6, 000 livres sur les fonds de la fabrique, remboursables dans un an (7 février 1759) ; – prières des quarante heures pour « Mgr le cardinal de Tavanne, archevêque de Rouen », lequel « a souffert l'opération de la pierre qui a très bien réussi, quoiqu'elle ait été très dangereuse et fait craindre pour ses jours » (17 février 1759) ; –« se sont présentés plusieurs habitants notables de ce lieu, lesquels ont exposé au chapitre que par une nouvelle déclaration le Roy demande à cette paroisse une somme de 220 livres à tiltre de don gratuit ; supplians ledit chapitre de vouloir bien les aider par quelque gratification au recouvrement desdits deniers ; sur quoy délibéré, le chapitre, voulant donner aux habitants de cette paroisse des preuves de sa bienveillance et de son affection, a auctorisé Mr le receveur de donner par chacun an, pendant 6 années que doit durer ladite imposition, entre les mains du sindic, la somme de 26 livres à tiltre de présent et de bienfait » (3 octobre 1759) ; – nomination de M. Samson comme bibliothécaire du chapitre (6 décembre 1759) ; – nomination de M. l'abbé Le Comte, de Verneuil, en qualité d'organiste et de maître des enfants de chœur, aux gages de 32 pistoles (16 janvier 1760) ; – le chapitre donne 20 écus par an au curé d'Authie pour l'instruction des enfants de la paroisse (19 mars 1760) ; – nouvelle de la mort de la marquise de Pont-Saint-Pierre, décédée à Paris le 2 décembre 1760 ; – le chapitre décide d'acheter l'Histoire de France de l'abbé Velly (17 septembre 1762) ; – le sieur Gout est chargé de faire le classement général des archives du chapitre moyennant une somme de 1,500 livres, à forfait (5 mai 1763) ; – procès-verbal de prise de possession et d'installation de haut et puissant seigneur messire Jean-Baptiste Gaillard de Beaumanoir, baron d'Écouis, Le Plessis, Marigny, Dampierre, seul collateur de plein droit de toutes les dignités, aussi des prébendes de ce collège (1er juillet 1766) ; – le chapitre achète un « bon serpent » pour le prix de 60 livres (22 avril 1767) ; – le chapitre décide de faire voûter l'église en brique « avec arcs doubleaux en pierre de Saint-Leu et arestiers dans la croisée » (29 avril 1767) ; – construction « d'arcs et de piliers buttans, en pierre de taille d'Andely bien dure, au nombre de huit, pour plus grande solidité des arcs doubleaux et en soutenir la poussée » (18 juillet 1767) ; –« vu la rigueur de la saison et la cherté des vivres, le chapitre ayant appris qu'il y avait quelques pauvres qui manquaient de pain dans la paroisse de Verclives, a arresté qu'il seroit remis entre les mains de M. le curé de Verclives la somme de 40 livres pour être distribuées aux pauvres de sa paroisse » (9 janvier 1768) ; – les dépenses de réparation de l'église montent à la somme de 23,779 livres (7 décembre 1768) ; – inhumation de messire Pierre Lefèvre, ancien curé de Martainville-sur-Ry, chanoine honoraire de la collégiale d'Ëcouis « dans le caveau destiné pour messieurs les chanoines » (30 janvier 1769) ; – projet d'acquisition d'une « statue de la Vierge en terre cuite, peinte en marbre blanc » (10 mai 1769) ; – le chapitre décide que les chanoines porteront désormais des soutanes violettes les jours de grandes fêtes (10 mai 1769) ; – le nouveau tabernacle « que M. de Beaumanoir a fait faire à Paris » est béni et placé dans l'église (13 juin 1770) ; – présentation de l'Inventaire des titres de la collégiale d'Écouis, « ledit inventaire composant 2 volumes in-folio » (18 août 1770) ; – notice biographique sur M. Féron, chanoine et grand chantre, décédé le 29 octobre 1771 ; –« s'est présenté le sieur Jaddoûlle, sculpteur, demeurant à Rouen, lequel a proposé d'exécuter une Gloire en assomption dans le fond du chœur, au moyen et pour le prix de 1, 200 livres, suivant le dessin par lui présenté, ce qui a été accepté d'une voix unanime » (2 novembre 1772) ; – procès-verbal de réception de « messire Denis-Michel-Éléonore, comte de Gamaches », maître de camp de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, etc., nouveau patron du chapitre (21 mars 1774) ; – projet de reconstruction de l'église de Gamaches incendiée le 22 mars 1774 ; – lettre de MM. De Beaumanoir et de Roncherolles, patrons de la collégiale d'Écouis, au sujet des divisions et des dissensions qui troublaient le chapitre (9 mars 1777) ; –énumération des droits et des prérogatives du doyen du chapitre (14 avril 1780). – Table des principales matières contenues dans ce registre, dans l'ordre chronologique (page 383).

Contexte :
Chapitre collégial d'Écouis

Délibérations capitulaires du 3 mars 1751 au 26 novembre 1782.

G222 , 1751-1782 , Dampierre ; Martainville-sur-Ry ; Mesnils-sous-Verclives ; Paris (Saint-Magloire, rue Saint-Jacques) ; Plessis (fief du) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Pont-Saint-Pierre ; Verclives  

Le chapitre accorde son congé à un enfant de chœur qui avait servi pendant huit années et lui donne deux pistoles de gratification (3 mars 1751) ; – mort de messire Charles-François Piéromet de Lamberval, doyen du chapitre depuis 38 ans (31 mars 1751) : « ses grandes qualités de l'esprit et du cœur, son zèle et sa fermeté pour la conservation des droits et privilèges du chapitre, son amour pour la paix, sa piété et sa religion, le don qu'il a fait de sa bibliotecque renderont à jamais sa mémoire respectable » ; – délibération relative au jubilé universel de 1750 (7 avril 1751) ; – misère et cherté des vivres (23 février et 22 mars 1752) ; –« sur la nouvelle qu'il a appris de la mort de Mre Michel de Roncherolles, marquis de Pont-Saint-Pierre, baron, seigneur et patron d'Escouy et autres lieux, le chapitre, voulant donner des marques de son respect, a délibéré que son cœur, qui doit estre apporté icy, sera reçu avec tout l'honneur et toute la décence qui luy est due » (10 juin 1754) ; – inhumation du cœur du marquis de Pont-Saint-Pierre, dont le corps repose à Saint-Magloire, rue Saint-Jacques, à Paris (24 juin 1754) ; – délibération relative aux obits fondés par Jean de Marigny, chevalier, sire du Mesnil-sous-Vienne, et sa femme (17 septembre 1755) ; – nouvelle de la mort de M. l'abbé Paterne, ancien doyen du chapitre (27 janvier 1752) ; – Robert-Alexandre Malet, natif du Pont-de-l'Arche, est nommé organiste du chapitre, aux appointements de 240 livres et 20 livres pour le logement ; – le marquis de Pont-Saint-Pierre emprunte au chapitre, pour ses affaires, 6, 000 livres sur les fonds de la fabrique, remboursables dans un an (7 février 1759) ; – prières des quarante heures pour « Mgr le cardinal de Tavanne, archevêque de Rouen », lequel « a souffert l'opération de la pierre qui a très bien réussi, quoiqu'elle ait été très dangereuse et fait craindre pour ses jours » (17 février 1759) ; –« se sont présentés plusieurs habitants notables de ce lieu, lesquels ont exposé au chapitre que par une nouvelle déclaration le Roy demande à cette paroisse une somme de 220 livres à tiltre de don gratuit ; supplians ledit chapitre de vouloir bien les aider par quelque gratification au recouvrement desdits deniers ; sur quoy délibéré, le chapitre, voulant donner aux habitants de cette paroisse des preuves de sa bienveillance et de son affection, a auctorisé Mr le receveur de donner par chacun an, pendant 6 années que doit durer ladite imposition, entre les mains du sindic, la somme de 26 livres à tiltre de présent et de bienfait » (3 octobre 1759) ; – nomination de M. Samson comme bibliothécaire du chapitre (6 décembre 1759) ; – nomination de M. l'abbé Le Comte, de Verneuil, en qualité d'organiste et de maître des enfants de chœur, aux gages de 32 pistoles (16 janvier 1760) ; – le chapitre donne 20 écus par an au curé d'Authie pour l'instruction des enfants de la paroisse (19 mars 1760) ; – nouvelle de la mort de la marquise de Pont-Saint-Pierre, décédée à Paris le 2 décembre 1760 ; – le chapitre décide d'acheter l'Histoire de France de l'abbé Velly (17 septembre 1762) ; – le sieur Gout est chargé de faire le classement général des archives du chapitre moyennant une somme de 1,500 livres, à forfait (5 mai 1763) ; – procès-verbal de prise de possession et d'installation de haut et puissant seigneur messire Jean-Baptiste Gaillard de Beaumanoir, baron d'Écouis, Le Plessis, Marigny, Dampierre, seul collateur de plein droit de toutes les dignités, aussi des prébendes de ce collège (1er juillet 1766) ; – le chapitre achète un « bon serpent » pour le prix de 60 livres (22 avril 1767) ; – le chapitre décide de faire voûter l'église en brique « avec arcs doubleaux en pierre de Saint-Leu et arestiers dans la croisée » (29 avril 1767) ; – construction « d'arcs et de piliers buttans, en pierre de taille d'Andely bien dure, au nombre de huit, pour plus grande solidité des arcs doubleaux et en soutenir la poussée » (18 juillet 1767) ; –« vu la rigueur de la saison et la cherté des vivres, le chapitre ayant appris qu'il y avait quelques pauvres qui manquaient de pain dans la paroisse de Verclives, a arresté qu'il seroit remis entre les mains de M. le curé de Verclives la somme de 40 livres pour être distribuées aux pauvres de sa paroisse » (9 janvier 1768) ; – les dépenses de réparation de l'église montent à la somme de 23,779 livres (7 décembre 1768) ; – inhumation de messire Pierre Lefèvre, ancien curé de Martainville-sur-Ry, chanoine honoraire de la collégiale d'Ëcouis « dans le caveau destiné pour messieurs les chanoines » (30 janvier 1769) ; – projet d'acquisition d'une « statue de la Vierge en terre cuite, peinte en marbre blanc » (10 mai 1769) ; – le chapitre décide que les chanoines porteront désormais des soutanes violettes les jours de grandes fêtes (10 mai 1769) ; – le nouveau tabernacle « que M. de Beaumanoir a fait faire à Paris » est béni et placé dans l'église (13 juin 1770) ; – présentation de l'Inventaire des titres de la collégiale d'Écouis, « ledit inventaire composant 2 volumes in-folio » (18 août 1770) ; – notice biographique sur M. Féron, chanoine et grand chantre, décédé le 29 octobre 1771 ; –« s'est présenté le sieur Jaddoûlle, sculpteur, demeurant à Rouen, lequel a proposé d'exécuter une Gloire en assomption dans le fond du chœur, au moyen et pour le prix de 1, 200 livres, suivant le dessin par lui présenté, ce qui a été accepté d'une voix unanime » (2 novembre 1772) ; – procès-verbal de réception de « messire Denis-Michel-Éléonore, comte de Gamaches », maître de camp de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, etc., nouveau patron du chapitre (21 mars 1774) ; – projet de reconstruction de l'église de Gamaches incendiée le 22 mars 1774 ; – lettre de MM. De Beaumanoir et de Roncherolles, patrons de la collégiale d'Écouis, au sujet des divisions et des dissensions qui troublaient le chapitre (9 mars 1777) ; –énumération des droits et des prérogatives du doyen du chapitre (14 avril 1780). – Table des principales matières contenues dans ce registre, dans l'ordre chronologique (page 383).

Contexte :
Chapitre collégial d'Écouis

Extraits des délibérations capitulaires concernant les droits et les devoirs du chantre (1527-1543).

G250 , 1527-1680 , Pont-de-l'Arche (Ville)  

Mémoire et consultation sur les points de savoir si le chantre peut résigner sa dignité et si cette résignation peut préjudicier au droit d'élection que possède le chapitre (1658) ; – pièces de la procédure poursuivie devant le bailliage de Pont-de-l'Arche entre les chanoines de La Saussaye et leur doyen au sujet de difficultés survenues entre ledit doyen et le chanoine semainier à propos de la célébration des offices (1670-1680).

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye

Extraits des délibérations capitulaires concernant les droits et les devoirs du chantre (1527-1543).

G250 , 1527-1680 , Pont-de-l'Arche (Ville)  

Mémoire et consultation sur les points de savoir si le chantre peut résigner sa dignité et si cette résignation peut préjudicier au droit d'élection que possède le chapitre (1658) ; – pièces de la procédure poursuivie devant le bailliage de Pont-de-l'Arche entre les chanoines de La Saussaye et leur doyen au sujet de difficultés survenues entre ledit doyen et le chanoine semainier à propos de la célébration des offices (1670-1680).

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye

Paroisse de Fouqueville.

G259 , 1647 , Camp-Corbelier (Le), triège au Bec-Thomas ; Fouqueville ; Pont-de-l'Arche (Ville)  

Vente par Gaspard Hébert, fils de Louis Hébert, contrôleur en l'élection de Pont-de-l'Arche, au chapitre de La Saussaye, de 3 vergées 10 perches de terre labourable situées dans la paroisse de Fouqueville, triège du Camp-Corbelier, relevant de la baronnie du Bec-Thomas, pour le prix de 165 livres tournois.

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye