Toutes les ressources Pont-de-l'Arche — Bailliage 1 380 résultats (46ms)
2 B 46
,
1708
,
Andelys (Les) — Baillage ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Arrêt du Conseil d'État du Roi rendant justiciable du bailliage de Pont-de-l'Arche Antoine des Roys, sieur du Roure, maire de la ville des Andelys
2 B 46
,
1708
,
Andelys (Les) — Baillage ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Réglementation, instructions, organisation de la juridiction, affaires de compétence (1625-1790) - états de sergenteries et paroisses du ressort de Pont-de-l’Arche (1670 et s.d.) - reçus de collecteurs de Pont-de-l'Arche par le lieutenant général criminel et un maître de la Chambre des Comptes des sommes dues pour rente payable par la communauté (1683-1685) - assises mercuriales (1588 et s.d.) - rôles de capitation sur les officiers du bailliage pour 1701 (déclaration royale du 12 mars 1701) et pour 1702 - termements (1687-1787)
14 B 1
,
1588-1790
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Réglementation, instructions, organisation de la juridiction, affaires de compétence (1625-1790) - états de sergenteries et paroisses du ressort de Pont-de-l’Arche (1670 et s.d.) - reçus de collecteurs de Pont-de-l'Arche par le lieutenant général criminel et un maître de la Chambre des Comptes des sommes dues pour rente payable par la communauté (1683-1685) - assises mercuriales (1588 et s.d.) - rôles de capitation sur les officiers du bailliage pour 1701 (déclaration royale du 12 mars 1701) et pour 1702 - termements (1687-1787)
14 B 1
,
1588-1790
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Inventaires de liasses et registres de procès civils et criminels par le greffier de Pont-de-l'Arche
14 B 2
,
1587-1602
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Inventaires de liasses et registres de procès civils et criminels par le greffier de Pont-de-l'Arche
14 B 2
,
1587-1602
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Procédures civiles : présentations
14 B 3
,
1677-1678
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Procédures civiles : présentations
14 B 3
,
1677-1678
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Registres des productions
14 B 4
,
1679-1781
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Cahiers reliés en désordre.
Contexte :
Registres des productions
14 B 4
,
1679-1781
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Cahiers reliés en désordre.
Contexte :
Registre des affirmations : enregistrement des déclarations de déplacement pour répondre à des assignations dans des instances
14 B 5
,
1671-1672
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Registre des affirmations : enregistrement des déclarations de déplacement pour répondre à des assignations dans des instances
14 B 5
,
1671-1672
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
État du produit des deux sols pour livre des droits du greffe civil et criminel du bailliage
14 B 6
,
1711-1713
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
État du produit des deux sols pour livre des droits du greffe civil et criminel du bailliage
14 B 6
,
1711-1713
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Amendes et exploits ordinaires et extraordinaires dûs pour le siège criminel
14 B 7
,
1640-1719
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :