14 B 470
,
1603-1646
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Répertoire des insinuations
14 B 470
,
1603-1646
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Répertoire des insinuations
14 B 9
,
1612-1631
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Une partie a été reliée en tête du registre par erreur et presque entièrement détruite ainsi que septembre-décembre 1612.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Plumitif > Registres de causes civiles devant le lieutenant général civil et criminel du bailliage de Rouen au Pont-de-l'Arche (ou en la vicomté et ressort du Pont-de-l'Arche)
14 B 9
,
1612-1631
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Une partie a été reliée en tête du registre par erreur et presque entièrement détruite ainsi que septembre-décembre 1612.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Plumitif > Registres de causes civiles devant le lieutenant général civil et criminel du bailliage de Rouen au Pont-de-l'Arche (ou en la vicomté et ressort du Pont-de-l'Arche)
14 B 219
,
1659-1669
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 219
,
1659-1669
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 221
,
1669-1676
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 221
,
1669-1676
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 220
,
1670-1672
,
Fontaine-sous-Jouy — Dîme ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : enquête concernant les novelles masurages et dîmes de la paroisse de Fontaine-sous-Jouy et Pierre Blanc, fermier de la grosse dîme du lieu (1672).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 220
,
1670-1672
,
Fontaine-sous-Jouy — Dîme ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : enquête concernant les novelles masurages et dîmes de la paroisse de Fontaine-sous-Jouy et Pierre Blanc, fermier de la grosse dîme du lieu (1672).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 222
,
1649-1679
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : le testament d'Antoine Routier, lieutenant criminel au Pont-de-l'Arche (1649-1678).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 222
,
1649-1679
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : le testament d'Antoine Routier, lieutenant criminel au Pont-de-l'Arche (1649-1678).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 223
,
1669-1682
,
Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : procès entre Jean Postel, fermier général du notariat de la généralité de Rouen, et Pierre Durand, ancien notaire garde-note du roi à Louviers (1677-1682).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 223
,
1669-1682
,
Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : procès entre Jean Postel, fermier général du notariat de la généralité de Rouen, et Pierre Durand, ancien notaire garde-note du roi à Louviers (1677-1682).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
14 B 224
,
1626-1686
,
Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : Jean Lucas et Richard Bouquet, marchands de Pont-de-l'Arche (1626-1684).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées