1451 W 33
,
Poses
1451 W 33
,
Poses
96 B 74
,
1707-1751
,
Damps (Les) ; Orléans (Loiret) ; Pont-de-l'Arche ; Poses ; Poses — Curé ; Saint-Etienne-du-Vauvray — Crémonvilh ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
96 B 74
,
1707-1751
,
Damps (Les) ; Orléans (Loiret) ; Pont-de-l'Arche ; Poses ; Poses — Curé ; Saint-Etienne-du-Vauvray — Crémonvilh ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
96 B 76
,
1757-1767
,
Poses ; Seine (fleuve) ; Vaudreuil — Garenne (La), inondation ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Maître de poste
En particulier : violences entre charretiers de rivière de Seine à l'endroit nommé le levage où a lieu la perception du droit de parage de cordes qui sert à monter les bateaux après le pertuis de Poses (1764) - braconnage à Léry pendant les inondations en la presqu'île de La Garenne (1764-1766) - violences commises chez le maître de la poste du Vaudreuil (1767).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
96 B 76
,
1757-1767
,
Poses ; Seine (fleuve) ; Vaudreuil — Garenne (La), inondation ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Maître de poste
En particulier : violences entre charretiers de rivière de Seine à l'endroit nommé le levage où a lieu la perception du droit de parage de cordes qui sert à monter les bateaux après le pertuis de Poses (1764) - braconnage à Léry pendant les inondations en la presqu'île de La Garenne (1764-1766) - violences commises chez le maître de la poste du Vaudreuil (1767).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
H191
,
1770-1786
,
Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Clos-au-Moine (Le), situé à Léry ; Damps (Les) ; Gord-Morel (Le), sis à Tournedos ; Léry ; Porte-Joie ; Poses ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tostes ; Tournedos
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
H191
,
1770-1786
,
Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Clos-au-Moine (Le), situé à Léry ; Damps (Les) ; Gord-Morel (Le), sis à Tournedos ; Léry ; Porte-Joie ; Poses ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tostes ; Tournedos
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
H192
,
1232-1734
,
Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Ile de Tournedos (L'), devant Tournedos ; Ile-des-Damps (L'), sise devant les Damps ; Léry ; Porte-Joie ; Poses
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
H192
,
1232-1734
,
Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Ile de Tournedos (L'), devant Tournedos ; Ile-des-Damps (L'), sise devant les Damps ; Léry ; Porte-Joie ; Poses
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
14 B 338
,
1704
,
Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray
14 B 338
,
1704
,
Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray
14 B 472
,
1533-1688
,
Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière
14 B 472
,
1533-1688
,
Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière
G1352
,
1690-1773
,
Bon-Port (abbaye de) ; Léry ; Lormay (lieu-dit), à Pont-de-l'Arche ; Paris (Parlement de) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Porte-Joie ; Port-Pinché (Le), fief ; Poses ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Églises paroissiales > Tournedos-sur-Seine