Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 122 résultats (4ms)

Actes civils publics

621Q/1-59 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités

Actes sous seing privé

622Q/1-2 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités

Baux sous seing privé

623Q/1-2 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités

Du 24 février 1931 au 25 juin 1932

621Q/53 , 24/02/1931-25/06/1932 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 novembre 1909 au 8 mars 1912

623Q/12 , 30/11/1909-08/03/1912 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 17 août 1908 au 7 août 1909

621Q/32 , 17/08/1908-07/08/1909 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 mai 1886 au 11 juin 1888

624Q/3 , 06/05/1886-11/06/1888 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er octobre 1914 au 2 septembre 1916

621Q/39 , 01/10/1914-02/09/1916 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 janvier 1896 au 24 avril 1897

624Q/7 , 27/01/1896-24/04/1897 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès