Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 122 résultats (4ms)

Du 30 novembre 1909 au 8 mars 1912

623Q/12 , 30/11/1909-08/03/1912 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 5 décembre 1915 au 16 septembre 1919

623Q/14 , 05/12/1915-16/09/1919 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 21 avril 1912 au 31 janvier 1913

621Q/36 , 21/04/1912-31/01/1913 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 mars 1894 au 13 novembre 1894

621Q/12 , 28/03/1894-13/11/1894 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 juin 1898 au 25 février 1899

621Q/19 , 06/06/1898-25/02/1899 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 février 1891 au 25 mai 1892

621Q/9 , 23/02/1891-25/05/1892 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1883 à 1885

625Q/8 , 1883-1885 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Du 1er octobre 1880 au 2 octobre 1883

624Q/1 , 01/10/1880-02/10/1883 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 octobre 1883 au 6 mai 1886

624Q/2 , 02/10/1883-06/05/1886 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 février 1895 au 4 septembre 1897

623Q/6 , 09/02/1895-04/09/1897 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 août 1913 au 29 novembre 1921

622Q/6 , 29/08/1913-29/11/1921 , Quillebeuf-sur-Seine  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 septembre 1916 au 24 mai 1918

621Q/40 , 02/09/1916-24/05/1918 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 mars 1884 au 28 juin 1885

621Q/4 , 04/03/1884-28/06/1885 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juillet 1910 au 24 mai 1911

621Q/34 , 01/07/1910-24/05/1911 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics