623Q/12
,
30/11/1909-08/03/1912
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
623Q/14
,
05/12/1915-16/09/1919
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
621Q/36
,
21/04/1912-31/01/1913
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
621Q/12
,
28/03/1894-13/11/1894
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
621Q/19
,
06/06/1898-25/02/1899
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
621Q/9
,
23/02/1891-25/05/1892
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
625Q/8
,
1883-1885
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général
621Q/28
,
01/02/1905-04/12/1905
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
624Q/1
,
01/10/1880-02/10/1883
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
624Q/2
,
02/10/1883-06/05/1886
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
623Q/6
,
09/02/1895-04/09/1897
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
622Q/6
,
29/08/1913-29/11/1921
,
Quillebeuf-sur-Seine
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
621Q/40
,
02/09/1916-24/05/1918
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
621Q/4
,
04/03/1884-28/06/1885
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
621Q/34
,
01/07/1910-24/05/1911
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics