Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 122 résultats (14ms)

Du 10 mai 1920 au 21 janvier 1921

621Q/44 , 10/05/1920-21/01/1921 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 septembre 1897 au 9 décembre 1899

623Q/7 , 05/09/1897-09/12/1899 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1892 à 1895

625Q/12 , 1892-1895 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Du 26 mars1901 au 4 novembre 1901

621Q/23 , 26/03/1901-04/11/1901 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1880 à 1883

625Q/7 , 1880-1883 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Du 11 mars 1929 au 24 février 1931

621Q/52 , 11/03/1929-24/02/1931 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 mai 1900 au 26 mars 1901

621Q/22 , 07/05/1900-26/03/1901 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 mars 1912 au 4 décembre 1915

623Q/13 , 09/03/1912-04/12/1915 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er octobre 1880 au 2 octobre 1883

624Q/1 , 01/10/1880-02/10/1883 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 septembre 1916 au 24 mai 1918

621Q/40 , 02/09/1916-24/05/1918 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 août 1929 au 25 septembre 1932

623Q/18 , 06/08/1929-25/09/1932 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1883 à 1885

625Q/8 , 1883-1885 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Du 23 février 1891 au 25 mai 1892

621Q/9 , 23/02/1891-25/05/1892 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics