Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 122 résultats (14ms)
621Q/44
,
10/05/1920-21/01/1921
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 5 septembre 1897 au 9 décembre 1899
623Q/7
,
05/09/1897-09/12/1899
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
De 1892 à 1895
625Q/12
,
1892-1895
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 26 mars1901 au 4 novembre 1901
621Q/23
,
26/03/1901-04/11/1901
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 1 er octobre 1880 au 10 novembre 1881
621Q/1
,
01/10/1880-10/11/1881
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
De 1880 à 1883
625Q/7
,
1880-1883
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 11 mars 1929 au 24 février 1931
621Q/52
,
11/03/1929-24/02/1931
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 7 mai 1900 au 26 mars 1901
621Q/22
,
07/05/1900-26/03/1901
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 9 mars 1912 au 4 décembre 1915
623Q/13
,
09/03/1912-04/12/1915
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 1er octobre 1880 au 2 octobre 1883
624Q/1
,
01/10/1880-02/10/1883
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 2 septembre 1916 au 24 mai 1918
621Q/40
,
02/09/1916-24/05/1918
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 6 août 1929 au 25 septembre 1932
623Q/18
,
06/08/1929-25/09/1932
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
De 1883 à 1885
625Q/8
,
1883-1885
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 10 novembre 1881 au 31 décembre 1882
621Q/2
,
10/11/1881-31/12/1882
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 23 février 1891 au 25 mai 1892
621Q/9
,
23/02/1891-25/05/1892
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :