Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 122 résultats (4ms)
621Q/56
,
17/05/1935-20/11/1936
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 1er octobre 1901 au 6 décembre 1907
624Q/10
,
01/10/1901-06/12/1907
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
De 1875 à 1880
625Q/6
,
1875-1880
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 20 juillet 1905 au 28 août 1913
622Q/5
,
20/07/1905-28/08/1913
,
Quillebeuf-sur-Seine
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
De 1866 à 1867
625Q/1
,
1866-1867
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
De 1890 à 1892
625Q/11
,
1890-1892
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 29 juin 1885 au 6 décembre 1886
621Q/5
,
29/06/1885-06/12/1886
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 29 juillet 1890 au 22 novembre 1892
623Q/4
,
29/07/1890-22/11/1892
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 1er juillet 1903 au 1er avril 1904
621Q/26
,
01/07/1903-01/04/1904
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 31 janvier 1913 au 6 décembre 1913
621Q/37
,
31/01/1913-06/12/1913
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 12 mai 1938 au 15 septembre 1939
621Q/58
,
12/05/1938-15/09/1939
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 29 novembre 1919 au 10 mai 1920
621Q/43
,
29/11/1919-10/05/1920
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 10 décembre 1899 au 13 février 1902
623Q/8
,
10/12/1899-13/02/1902
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 17 décembre 1921 au 19 septembre 1922
621Q/46
,
17/12/1921-19/09/1922
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 7 août 1909 au 1er juillet 1910
621Q/33
,
07/08/1909-01/07/1910
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :