Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 124 résultats (8ms)
621Q/12
,
28/03/1894-13/11/1894
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
De 1885 à 1887
625Q/9
,
1885-1887
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 10 novembre 1881 au 31 décembre 1882
621Q/2
,
10/11/1881-31/12/1882
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 6 août 1929 au 25 septembre 1932
623Q/18
,
06/08/1929-25/09/1932
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 1er octobre 1880 au 2 octobre 1883
624Q/1
,
01/10/1880-02/10/1883
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 14 janvier 1908 au 3 mai 1916
624Q/11
,
14/01/1908-03/05/1916
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 1 er octobre 1880 au 5 octobre 1887
622Q/1
,
01/10/1880-05/10/1887
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
De 1870 à 1872
625Q/4
,
1870-1872
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
De 1883 à 1885
625Q/8
,
1883-1885
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 1er juillet 1910 au 24 mai 1911
621Q/34
,
01/07/1910-24/05/1911
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 20 novembre 1936 au 12 mai 1938
621Q/57
,
20/11/1936-12/05/1938
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 6 juin 1898 au 25 février 1899
621Q/19
,
06/06/1898-25/02/1899
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 29 août 1913 au 29 novembre 1921
622Q/6
,
29/08/1913-29/11/1921
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Quillebeuf-sur-Seine
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 6 décembre 1886 au 22 mai 1888
621Q/6
,
06/12/1886-22/05/1888
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Du 23 février 1891 au 25 mai 1892
621Q/9
,
23/02/1891-25/05/1892
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :