Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 124 résultats (8ms)

Du 28 mars 1894 au 13 novembre 1894

621Q/12 , 28/03/1894-13/11/1894 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1885 à 1887

625Q/9 , 1885-1887 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Du 6 août 1929 au 25 septembre 1932

623Q/18 , 06/08/1929-25/09/1932 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er octobre 1880 au 2 octobre 1883

624Q/1 , 01/10/1880-02/10/1883 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 janvier 1908 au 3 mai 1916

624Q/11 , 14/01/1908-03/05/1916 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 1 er octobre 1880 au 5 octobre 1887

622Q/1 , 01/10/1880-05/10/1887 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1870 à 1872

625Q/4 , 1870-1872 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

De 1883 à 1885

625Q/8 , 1883-1885 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Du 1er juillet 1910 au 24 mai 1911

621Q/34 , 01/07/1910-24/05/1911 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 novembre 1936 au 12 mai 1938

621Q/57 , 20/11/1936-12/05/1938 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 juin 1898 au 25 février 1899

621Q/19 , 06/06/1898-25/02/1899 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 29 août 1913 au 29 novembre 1921

622Q/6 , 29/08/1913-29/11/1921 , Quillebeuf-sur-Seine  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 décembre 1886 au 22 mai 1888

621Q/6 , 06/12/1886-22/05/1888 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 février 1891 au 25 mai 1892

621Q/9 , 23/02/1891-25/05/1892 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics