Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 122 résultats (4ms)

Du 17 mai 1935 au 20 novembre 1936

621Q/56 , 17/05/1935-20/11/1936 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er octobre 1901 au 6 décembre 1907

624Q/10 , 01/10/1901-06/12/1907 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

De 1875 à 1880

625Q/6 , 1875-1880 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Du 20 juillet 1905 au 28 août 1913

622Q/5 , 20/07/1905-28/08/1913 , Quillebeuf-sur-Seine  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1866 à 1867

625Q/1 , 1866-1867 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

De 1890 à 1892

625Q/11 , 1890-1892 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Du 29 juin 1885 au 6 décembre 1886

621Q/5 , 29/06/1885-06/12/1886 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 29 juillet 1890 au 22 novembre 1892

623Q/4 , 29/07/1890-22/11/1892 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er juillet 1903 au 1er avril 1904

621Q/26 , 01/07/1903-01/04/1904 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 31 janvier 1913 au 6 décembre 1913

621Q/37 , 31/01/1913-06/12/1913 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 mai 1938 au 15 septembre 1939

621Q/58 , 12/05/1938-15/09/1939 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 29 novembre 1919 au 10 mai 1920

621Q/43 , 29/11/1919-10/05/1920 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 décembre 1899 au 13 février 1902

623Q/8 , 10/12/1899-13/02/1902 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 août 1909 au 1er juillet 1910

621Q/33 , 07/08/1909-01/07/1910 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics