623Q/4
,
29/07/1890-22/11/1892
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
621Q/56
,
17/05/1935-20/11/1936
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
624Q/5
,
04/02/1891-23/08/1893
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
625Q/6
,
1875-1880
,
Quillebeuf-sur-Seine
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général
621Q/17
,
16/04/1897-19/11/1897
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
621Q/5
,
29/06/1885-06/12/1886
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
624Q/4
,
11/06/1888-04/02/1891
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
621Q/29
,
05/12/1905-19/10/1906
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
621Q/14
,
22/06/1895-23/01/1896
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
623Q/9
,
14/02/1902-07/09/1904
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
623Q/8
,
10/12/1899-13/02/1902
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
621Q/26
,
01/07/1903-01/04/1904
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
621Q/49
,
04/02/1924-03/10/1924
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
623Q/1
,
01/10/1880-15/12/1884
,
Quillebeuf-sur-Seine
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
8R22/1-2
,
1815
,
Pont-Audemer ; Beuzeville ; Bourgtheroulde-Infreville ; Cormeilles ; Montfort-sur-Risle ; Quillebeuf-sur-Seine ; Routot ; Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Suivi comptable.