Toutes les ressources Quillebeuf-sur-Seine 122 résultats (6ms)

Du 29 juillet 1890 au 22 novembre 1892

623Q/4 , 29/07/1890-22/11/1892 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 17 mai 1935 au 20 novembre 1936

621Q/56 , 17/05/1935-20/11/1936 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 février 1891 au 23 août 1893

624Q/5 , 04/02/1891-23/08/1893 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1875 à 1880

625Q/6 , 1875-1880 , Quillebeuf-sur-Seine  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Répertoire général

Du 16 avril 1897 au 19 novembre 1897

621Q/17 , 16/04/1897-19/11/1897 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 29 juin 1885 au 6 décembre 1886

621Q/5 , 29/06/1885-06/12/1886 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 juin 1888 au 4 février 1891

624Q/4 , 11/06/1888-04/02/1891 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 décembre 1905 au 19 octobre 1906

621Q/29 , 05/12/1905-19/10/1906 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 juin 1895 au 23 janvier 1896

621Q/14 , 22/06/1895-23/01/1896 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 février 1902 au 7 septembre 1904

623Q/9 , 14/02/1902-07/09/1904 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 décembre 1899 au 13 février 1902

623Q/8 , 10/12/1899-13/02/1902 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er juillet 1903 au 1er avril 1904

621Q/26 , 01/07/1903-01/04/1904 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 février 1924 au 3 octobre 1924

621Q/49 , 04/02/1924-03/10/1924 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Arrondissement de Pont-Audemer (Cantons de Beuzeville, Bourgtheroulde-Infreville, Cormeilles, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf-sur-Seine, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre) : états de liquidation des dépenses.

8R22/1-2 , 1815 , Pont-Audemer ; Beuzeville ; Bourgtheroulde-Infreville ; Cormeilles ; Montfort-sur-Risle ; Quillebeuf-sur-Seine ; Routot ; Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Suivi comptable.