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Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette, baux judiciaires

2 B 30 , 1782-1784 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La) ; Touffreville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre

Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette, baux judiciaires

2 B 30 , 1782-1784 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La) ; Touffreville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre

Criées à la Roquette

2 B 35 , 1785 , Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre

Criées à la Roquette

2 B 35 , 1785 , Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre

Vente par Colin, Jean et Robinet Babin, de la paroisse Saint-Martin de La Roquette, au chapitre d'Écouis, d'une rente annuelle de 40 sous assignée sur tous les biens du vendeur, pour le prix de 20 livres tournois (1469) ; – révalidation au profit du chapitre d'Écouis par Nicolas Cousin, demeurant au Grand-Andely, paroisse de Notre-Dame, de la rente précédente assignée sur une pièce de vigne sise à La Roquette, aboutant d'un bout le chemin du Grand-Andely (1694).

G234 , 1469-1694 , Roquette (La)  
Contexte :
Chapitre collégial d'Écouis

Vente par Colin, Jean et Robinet Babin, de la paroisse Saint-Martin de La Roquette, au chapitre d'Écouis, d'une rente annuelle de 40 sous assignée sur tous les biens du vendeur, pour le prix de 20 livres tournois (1469) ; – révalidation au profit du chapitre d'Écouis par Nicolas Cousin, demeurant au Grand-Andely, paroisse de Notre-Dame, de la rente précédente assignée sur une pièce de vigne sise à La Roquette, aboutant d'un bout le chemin du Grand-Andely (1694).

G234 , 1469-1694 , Roquette (La)  
Contexte :
Chapitre collégial d'Écouis

Aveux rendus par la fabrique à Renault-Nicolas de La Roche-Aymon, au droit de Françoise-Geneviève de Baudry, sa femme (1699), à Claude-Paul Camusat de Bernières, auditeur en la chambre des comptes de Paris (1774), et à René-Nicolas-Charles-Augustin de Meaupou, chancelier de France (1783), pour une portion d'île appelée la Petite-Motelle, relevant de la seigneurie de Bernières, et pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles.

G1116 , 1699-1783 , Petite-Motelle (l'ile La, à la Roquette) ; Roquette (La)  
Contexte :
Églises paroissiales > Roquette (La)

Aveux rendus par la fabrique à Renault-Nicolas de La Roche-Aymon, au droit de Françoise-Geneviève de Baudry, sa femme (1699), à Claude-Paul Camusat de Bernières, auditeur en la chambre des comptes de Paris (1774), et à René-Nicolas-Charles-Augustin de Meaupou, chancelier de France (1783), pour une portion d'île appelée la Petite-Motelle, relevant de la seigneurie de Bernières, et pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles.

G1116 , 1699-1783 , Petite-Motelle (l'ile La, à la Roquette) ; Roquette (La)  
Contexte :
Églises paroissiales > Roquette (La)