Toutes les ressources Rouen (Parlement de) 258 résultats (16ms)

Copie collationnée d'un arrêt du Conseil privé du Roi rendu entre Jean Morin, curé du Chesne, d'une part, et Gilles Giffard, curé de Neaufles et Philippe Potin, écuyer, « soi-disant seigneur et patron de la paroisse du Chesne », d'autre part. (La sentence renvoie les parties devant le juge de Breteuil et en appel au parlement de Rouen pour le règlement des contestations soulevées entre elles au sujet de la présentation à la cure du Chesne vacante par la mort de Robert Tardif, précédent curé.).

G506 , 1659 , Breteuil ; Chesne (Le) ; Neaufles ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Chesne (Le)

Ordonnance de visite de l'abbaye de l'Isle-Dieu par François de la Bellière, abbé de la Luzerne, vicaire d'Augustin Le Scellier, général de l'ordre de Prémontré, et visiteur de l'ordre en Normandie, contenant des instructions pour la réception et l'instruction des novices et des profès, l'envoi d'un ou deux religieux dans les prieurés dépendant de l'abbaye, les réparations de l'abbaye et un projet de reconstruction conçu et présenté par l'abbé (1655) ; – copie imprimée (XVIIIe siècle) d'un arrêt du Parlement de Rouen, du 6 mai 1551 « rendu sur le vu de la donation d'Aymeric, archevêque de Rouen, faite au chapitre de l'église cathédrale du même lieu le 29 avril 1341, entre le seigneur cardinal archevêque de Vendôme, archevêque de Rouen, les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale du même lieu, et le seigneur Louis de Clermont, abbé commendataire de l'abbaye de Cerisy, et les religieux de ladite abbaye, apelans de sentence rendue en la Cour des Requêtes du Palais à Rouen le 3 juin 1550 ; qui adjuge les dîmes grosses et menues au profit de St Pierre Vasselin, avocat en la Cour, prêtre et curé de la paroisse de Morgny en la forêt de Lyons, sur sept pièces de terre composant la quantité de trois cens dix-neuf acres aliénées et défrichées de la forêt de Lyons, comme étant situées dedans les confins et limites de ladite paroisse de Morgny, avec dépens et restitution des levées, lequel arrêt confirme ladite sentence, avec dépens ».

H401 , 1551-1655 , Cerizy (abbaye de) ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel ; Normandie (La) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

Selles.

H727 , 1396-1774 , Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Rouen (Parlement de) ; Sainte-Catherine (Ferme de), sise à Selles  

Arrêt du parlement de Rouen rejetant l'appel interjeté par Guillaume Hopsore, aîné de l'aînesse des Genetais, « tenue de la baronnie de Préaux au fief, terre et sieurie de Selles » et par Antoine Houel, d'une sentence du lieutenant du bailli de Rouen au siège de Pont-Audemer, qui avait admis le blâme d'aveu de ladite aînesse, produit par Charles de l'Aubespine, abbé commendataire de Préaux (1606) ; — aveux et baux à fieffe de terres appartenant aux religieux de Préaux et relevant de leur seigneurie de Selles ; —- bail à ferme de la ferme de Sainte-Catherine, sise à Selles et à Notre-Dame de Préaux, passé par l'abbaye à Benoît Louis Frestel, moyennant un fermage annuel de 50 livres (1718).

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Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

Confrérie de charité.

G1666 , 1687-1788 , Hectomare ; Perré (fief de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Antoine (fief), à Iville ; Troncq (Le)  

Aveux rendus par la Charité à Charles Puchot, conseiller au parlement de Rouen (1687), à Louis de Savary, doyen de l'église cathédrale et vicaire général d'Évreux (1758), à Bénigne-Étienne-François Foret, procureur général en la cour des comptes, aydes et finances de Normandie (1759), et à Louis-Alexandre de Savary, grand-maître honoraire des eaux et forêts de Normandie (1784), pour des terres relevant des fiefs de Saint-Antoine d'Iville, de Perré, d'Escambosc et du Troncq ; – quittances des rentes seigneuriales payées par la Charité aux seigneurs des fiefs dominants.

Contexte :
Confréries > Hectomare

Mémoire pour Françoise Le Maistre, veuve de Gabriel de Roulainvilliers, et Claude de Boulainvilliers, son fils, contre Louis Le Febvre, prévôt, et Joseph Huet, avocat du Roi en la ville de Gisors, au sujet des incidents survenus à propos de la sépulture dudit Gabriel de Boullainvilliers dans la chapelle de l'Assomption de l'église de Gisors et du point de savoir si les trésoriers de la fabrique pouvaient concéder un droit de sépulture dans ladite chapelle, spécialement affectée au service de la confrérie de l'Assomption (1677) ; – pièces de procédure et arrêt du conseil d'État du Roi, du 20 juillet 1735, concernant « les constestations portées successivement devant les premiers juges et par appel au parlement de Rouen entre les officiers du bailliage de Gisors, la communauté des habitants, le curé, les trésoriers et marguilliers de l'église parroissiale dudit Gisors et les administrateurs de la confrérie de Notre-Dame, soit sur la nomination et destitution des chapelains, soit sur une augmentation d'appointement que le curé s'est fait accorder par les trésoriers et marguilliers au sujet de ses honoraires, etc., » ; –« moyen d'appel que propose en la Cour M0 Pierre-Guillaume Delisle Dormeau, curé de Gisors, contre François Chenu, marchand à Gisors, et Robert Huet, ci-devant marguilliers de ladite église. » Ce mémoire imprimé, qui ne comprend pas moins de 69 pages in-folio, débute ainsi : « Idée générale du procès. Le sieur curé s'est-il fait payer de 365 messes dans chaque année ordinaire, et de 366 dans l'année bissextile ? Le sieur curé, au contraire, s'est-il fait payer dans l'année 1732 de 480 messes, dans l'année 1733 de 543, dans l'année 1734 de 547 et dans l'année 1735 de 497 ? Dans le premier cas, sa conduite est régulière, ses mains sont pures, elles ne sont point teintes du sang de la fabrique, elles ne sont point engraissées de son suc ; la calomnie est évidente et le curé ne peut être trop solennellement vengé. Dans le second, flatté d'un sordide intérêt, entraîné par une aveugle avidité, il a, avec réflexion, foulé aux pieds les loix de la justice ; il a mis la faux dans le champ de l'Église ; il a recueilli la moisson qu'il n'avait point semée ; alors son titre de pasteur, son caractère de prêtre, s'élèvent contre lui ; le Sacerdoce est déshonoré, les peuples sont scandalisés, la peine est due et la Cour, qui se fait un glorieux devoir de protéger la Religion et tout ce qui y a trait, ne peut en infliger une trop sévère. ».

G700 , 1677-1737 , Gisors (Eglise, description en vers française, 2200 vers, XVIIe siècle) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Gisors

Vente aux Ursulines d'Andely par Nicolas de la Porte, prêtre, curé de l'église collégiale Notre-Dame d'Andely, d'une maison sise au Grand-Andely, devant la place dudit lieu, pour le prix de 150 livres tournois et trente livres de vin (1653) ; – quittance délivrée par les religieuses du monastère royal Saint-Louis de Poissy aux religieuses ursulines d'Andely, de la somme de 1840 livres « pour les droits de vente, treiziesmes et indemnité qui leur sont dus par lesdites dames de Saincte Ursule à cause de l'acquisition qu'elles ont fait de Messire Claude Le Ruox, chevalier, seigneur de Combremont, conseiller au parlement de Normandie, d'une mazure plantée et bastie de plusieurs maisons clozes, et de vingt-neuf acres trois vergées trente perches de terre, le tout assis sur le dixmage de Noyers, de la mouvance desdites dames du monastère royal Saint-Louis de Poissy à cause de ladite terre de Noyers, moyennant la somme de sept mil quatre cents livres tournois » (1659) ; – vente aux Ursulines d'Andely par Jean-Baptiste Langlois, écuyer, fermier général, demeurant à Paris, rue de Tournon, à l'hôtel de Ventadour, d'une maison consistant en plusieurs corps de logis, cour et jardin, sise au Grand-Andely, rue de la Foullerie, pour le prix de 2.500 livres (1706) ; –baux à ferme des terres appartenant aux Ursulines d'Andely, situées sur les dîmages deVilliers et de Radeval (XVIIIe siècle).

H1527 , 1616-1787 , Andelys (Les), (Rue de la Fouillerie) ; Andelys (Les), Les Ursulines ; Combremont (fief de) ; Noyers (Les) ; Paris (Hôtel Ventadour) ; Poissy (Monastère royal de Saint-Louis de) ; Radeval ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines d'Andely

Sentence rendue aux assises de la vicomte de Beaumont-le-Roger, « tenues à la Rivière de Thibouville, pour occasion de la guerre, » le 27 septembre 1438, entre Jean Anquelin, substitut de Colart Anquetin, procureur du roi au bailliage de Beaumont, demandeur, d'une part, et Henri de Meules, religieux bénédictin, procureur de l'abbaye de Bernay, défendeur, d'autre part. La sentence maintient l'abbaye, contrairement aux prétentions dudit Anquetin, dans le droit de présenter à l'église Saint-Jean de Bouffey.

H124 , 1438 , Beaumont-le-Roger ; Bouffay (paroisse Saint-Jean de) ; Rivière-Thibouville (La) ; Rouen (Parlement de)  

Sentence rendue aux assises de la vicomte de Beaumont-le-Roger, « tenues à la Rivière de Thibouville, pour occasion de la guerre, » le 27 septembre 1438, entre Jean Anquelin, substitut de Colart Anquetin, procureur du roi au bailliage de Beaumont, demandeur, d'une part, et Henri de Meules, religieux bénédictin, procureur de l'abbaye de Bernay, défendeur, d'autre part. La sentence maintient l'abbaye, contrairement aux prétentions dudit Anquetin, dans le droit de présenter à l'église Saint-Jean de Bouffey.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Évreux.

H1624 , 1604-1605 , Evreux (Ville) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Inventaire de pièces de procédures et copie d'un arrêt du parlement de Rouen concernant une maison appartenant à la commanderie de Renneville, sise à Évreux près de l'Hôtel-Dieu. (Aux termes de l'arrêt, obtenu à la requête d'Antoine de Mornay-Villerceaux, commandeur de Renneville, poursuivant le procès commencé par Antoine Deshais de Saint-Luc, son prédécesseur, le contrat de fieffe de ladite maison passé par Claude de la Sengle, ancien commandeur de Renneville, à « Regnault de Lengle » bourgeois d'Évreux, est annulé et la commanderie renvoyée en possession de ladite maison. ).

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Copies de la nomination par Pierre Gosset, abbé et général de l'ordre de Prémontré, d'Ignace Personne, religieux do l'abbaye de Séry, au diocèse d'Amiens, en qualité de prieur claustral de l'abbaye de l'Isle-Dieu ; et du procès-verbal d'installation du nouveau prieur, malgré la protestation de François Accoulons, religieux de l'Isle-Dieu, « disant qu'il vouloit un prieur religieux profès de ladite abbaye de l'Isle-Dieu » (1629) ; – copie d'un arrêt du Parlement de Rouen déclarant valable la nomination en qualité de prieur de Charles Roux, religieux de l'Isle-Dieu, faite capitulairement par l'abbé et les religieux à rencontre de celle faite par le général de l'ordre (1630) ; – formules de rénovation annuelle des vœux, signées par les religieux de l'Isle-Dieu (1780-1790).

H349 , 1629-1790 , Amiens ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel ; Rouen (Parlement de) ; Séry (abbaye de), au diocèse d'Amiens  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)

Neuville-Champ-d'Oisel (La), ferme de Lestoquey.

H1266 , 1446-1771 , Caveron (fief de) ; Lestoquey (ferme de), sise dans la forêt de Longbouel ; Lyons-la-Forêt (Abbaye de) ; Neuville-Champ-d'Oisel ; Omonville ; Rouen (Parlement de) ; Troncq (Le)  

Copie d'un contrat d'échange intervenu en 1446 entre l'abbaye de Lyre, d'une part, et l'abbaye de Fontaine-Guérard, d'autre part. Aux termes de ce contrat, l'abbaye de Fontaine-Guérard cédait à celle de Lyre le champ de Lestoquey, sis dans la forêt de Longboël, en échange de diverses rentes qu'elle devait aux religieux de Lyre ; — inventaire des pièces de procédures produites par Marie de Roncherolles, abbesse de Fontaine-Guérard, demanderesse aux fins d'avoir payement d'arrérages de rentes à elles dus par Robert de Mouchy, sieur de Caveron, en sa qualité de propriétaire et possesseur de la terre de Lestoquey (1614) ; — requête adressée à l'Intendant de la généralité de Rouen et au commissaire de la réformation des Eaux-et-Forêts par Marie-Madeleine Le Cordier du Troncq, abbesse de Fontaine-Guérard, à l'effet d'obtenir la reconnaissance de ses droits d'usage dans la forêt de Longboël à cause de la ferme de Lestoquey (s. d. Vers 1682) : «... Vous remonstre qu'elle a sa ferme de Lestoquay scise dans la forest de Longbouel à elle aumosnée par le Roy Saint-Louis, laquelle avait esté cy devant alliénée à l'abbaye de Lyre en 1466 (lis. 1446) et dans laquelle ladite dame a rentré par arrest du parlement de Rouen du 2 mars 1681... » ; — baux à ferme passés par Anne Joubert de la Bastide de Château-Morand, abbesse de Fontaine-Guérard, de la ferme de Lestoquey, en toutes ses circonstances et dépendances, sise sur la paroisse de la Neuville-Champ-d'Oisel, moyennant un prix de fermage annuel de 850 livres en 1760 et de 900 livres en 1771.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

Délibérations et comptes des trésoriers. Don d'ornements aux fabriques de Saint-Pierre et de Saint-Martin par Jean-Louis de Lampérière de Montigny, seigneur patron de Port-Mort et de Châteauneuf, conseiller au parlement de Normandie (1740). « Payé aux fondeurs de cloches pour la fonte de deux cloches, selon le marché qu'on avoit fait avec eux 300 livres » (1750). Procès -verbal d'adjudication des réparations à faire au clocher de l'église Saint-Pierre. Devis des réparations du mur sud et du portail et pignon de l'église, adjugées à Antoine Duhamel au prix de 1745 livres (1773). Ordonnance de visite de M. Lesage, curé de Tourny et doyen de Baudemont : « Ayant remarqué qu'il y dans l'église de Port-Mort plusieurs statues et images des saints, que la vétusté a rendues indécentes, avons, aux termes des saints canons, ordonné que lesdites statues et images seront ôtées de ladite église et enterrées, sans qu'il soit permis à aucun des paroissiens de les emporter dans leurs maisons ».

G1054 , 1733-1777 , Baudemont ; Port-Mort ; Port-Mort (Eglise Saint-Pierre) ; Rouen (Parlement de) ; Tourny  
Contexte :
Églises paroissiales > Port-Mort > Saint-Pierre

Aveux rendus par la fabrique à l'aînesse du Buissonnet, « tenue et mouvante de la terre et sieurye de Franqueville » (1613), à François Roussel de Médavy, évêque de Lisieux (1617), à Charles de Longaulney (1669), à Philémon de Louvigny (1670), et à Jacques Bulteau, conseiller au parlement de Normandie (1690), pour des terres dépendant de ladite aînesse ou relevant du fief des Aumônes de Lisieux, sis à Berthouville et à Hecmanville, du fief de La Roche et du fief de Pommereuil à Hecmanville.

G755 , 1613-1690 , Franqueville ; Hecmanville ; Lisieux (Ville) ; Pommereuil (fief de, à Hecmanville) ; Roche (La), fief à Hecmanville ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Hecmanville

Aveux rendus par la fabrique à François « de Raymon », chevalier, gouverneur pour le Roi des villes d'Andely et Château-Gaillard (1673), à Robert Fauvel, chevalier, conseiller au parlement de Rouen (1754), à Jean-Jacques-Vincent Le Couteulx, à Antoine-Louis Le Couteulx, son frère (1765), et à Barthélemy-Jean-Louis Le Couteulx de La Noraye (l 785), pour des terres relevant des seigneuries de Suzay, Hacqueville et Richeville.

G1106 , 1673-1785 , Andelys (château Gaillard) ; Richeville ; Richeville ; Rouen (Parlement de) ; Suzay  
Contexte :
Églises paroissiales > Richeville

Donation à la fabrique par Jacques Jubert, chevalier, seigneur du Thil, président en la chambre des comptes à Paris, d'une rente de 30 livres tournois, à charge de services religieux qui seront célébrés annuellement aux intentions de « deffunte dame Marie d'Asnetz, son espouze, et de feu noble et religieux frère Nicollas Jubert, chevallier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, leur fils » (1635) ; – id., par Antoine Cudorge, aubergiste, d'une rente de 6 livres 10 sous (1730) ; – vente à la fabrique par Pierre Baudouin, chevalier, seigneur du Thil, Malterre-du-Thil et autres lieux, conseiller au parlement de Rouen, d'une pièce de terre contenant 4 acres 1 vergée 4 perches, « fieffée par 60 livres 10 sols de rente », et de 15 livres 10 sous de rente foncière, pour le prix de 1,400 livres, » ladite somme de 1,400, livres provenant du dit sieur Du Basset, vendeur, et de ses deniers, à cause du raquit et amortissement par luy faits en 1689 à la ditte fabrique de 75 livres de rente par 1,400 livres de principal, dont il étoit redevable par l'acquisition que le feu sieur Du Basset, son père, aurait faite de la dite seigneurie du Thil » (1693) ; – copies et extraits des contrats concernant les rentes dues à la fabrique.

G1310 , 1628-1748 , Malterre-du-Thil (fief) ; Rouen (Parlement de) ; Thil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thil

Toutainville.

H732 , 1565-1791 , Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Barthélemy, Chapelle sise à Louversey ; Saint-Firmin (Chapelle), près Saint-Martin-le-Vieux, aujourd'hui Saint-Martin-Saint-Firmin ; Saint-Martin-le-Vieux (près Saint-Firmin)  

Pièces de procédures pour l'abbaye contre divers tenanciers poursuivis en payement d'arrérages de rentes seigneuriales par eux dues, etc. ; — arrêt du parlement de Rouen permettant aux religieux de Préaux de faire sommation à leurs débiteurs et de les poursuivre par voie d'huissiers, attendu « qu'à raison des troubles des guerres civilles qui ont eu cours en ce royaulme, principallement au Pontaudemer et ès environs, depuis l'an mil cinq cens soixante et ung, les lettres, tittres et enseignemens concernant les droictures, rentes et. Pocessions et redevances de ladite abbaye ont esté la plus parts perdus et esgarez, les aultres rompus, cassez et lasserez par les gens de guerre qui ont tenu garnison et faict leur cor de garde en ladite abbaye et aultres maisons d'icelle... (1603) ; »—testament d'Alexandre Desperrois, « maître ès arts de l'université de Paris, curé de Saint-Martin le Vieil, près Saint-Firmin, titulaire de la chapelle dudit Saint-Firmin et prieur ou chapelain du prieurey ou chapelle de Saint Barthélémy de Louversey près Conches » (1635).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)