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Copies collationnées (XVIIe siècle) de la confirmation des biens du prieuré des Deux-Amants par Hugues III d'Amiens, archevêque de Rouen (s.d. 1146-1150) ; – confirmation générale des biens du prieuré par Gautier de Coutances, archevêque de Rouen (1207) ; – copies collationnées (XVIIe siècle) des lettres patentes de Henri IV, du 17 janvier 1600, enregistrées au parlement de Rouen le 14 juillet 1603, autorisant le retrait des biens du prieuré autrefois aliénés, donnés à fieffe ou à bail emphytéotique, « ce qui a grandement diminué le revenu dudit prieuré, avec l'incendie et bruslement des bastimens d'iceluy advenus en l'année 1593 », – des lettres du même roi, de janvier 1600, enregistrées au parlement de Rouen le 14 juillet 1603, confirmant les droits, franchises et libertés du prieuré : «... D'autant que par la violence et confusion tant des premiers troubles et sièges de nostre ville de Rouen de l'année mil cinq cens soixante et deux, que les derniers advenus en ce royaume, et mesme par l'incendie et bruslement dudit lieu des Deux Amans en l'année mil cinq cens quatre vingt traize, seroit arrivé perte de la plus grande et meilleure partie de leurs Chartres, tiltres, papiers et enseignemens, outre celle des bastimens et autres choses dépendantes du dit prieuré, estimé à dix mille escus et plus,... Nous avons les dits prieur, religieux et couvent continuez et confirmez, continuons et confirmons par ces présentes en touts les dits droits, franchises et libertés qu'ils monstreront tant par les dites Chartres, tiltres et enseignemens qui leur peuvent rester que par les anciens baux à ferme, papiers, journaux de recepte et autrement, avoir appartenu à leurs prédécesseurs prieurs et religieux à cause de leur dit prieuré des Deux Amans. ».

H846 , XIIe-1603 , Deux-Amants (Prieuré Sainte-Madeleine des) ; Rouen (Parlement de) ; Rouen (ville)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré des Deux-Amants

Copies collationnées (XVIIe siècle) de la confirmation des biens du prieuré des Deux-Amants par Hugues III d'Amiens, archevêque de Rouen (s.d. 1146-1150) ; – confirmation générale des biens du prieuré par Gautier de Coutances, archevêque de Rouen (1207) ; – copies collationnées (XVIIe siècle) des lettres patentes de Henri IV, du 17 janvier 1600, enregistrées au parlement de Rouen le 14 juillet 1603, autorisant le retrait des biens du prieuré autrefois aliénés, donnés à fieffe ou à bail emphytéotique, « ce qui a grandement diminué le revenu dudit prieuré, avec l'incendie et bruslement des bastimens d'iceluy advenus en l'année 1593 », – des lettres du même roi, de janvier 1600, enregistrées au parlement de Rouen le 14 juillet 1603, confirmant les droits, franchises et libertés du prieuré : «... D'autant que par la violence et confusion tant des premiers troubles et sièges de nostre ville de Rouen de l'année mil cinq cens soixante et deux, que les derniers advenus en ce royaume, et mesme par l'incendie et bruslement dudit lieu des Deux Amans en l'année mil cinq cens quatre vingt traize, seroit arrivé perte de la plus grande et meilleure partie de leurs Chartres, tiltres, papiers et enseignemens, outre celle des bastimens et autres choses dépendantes du dit prieuré, estimé à dix mille escus et plus,... Nous avons les dits prieur, religieux et couvent continuez et confirmez, continuons et confirmons par ces présentes en touts les dits droits, franchises et libertés qu'ils monstreront tant par les dites Chartres, tiltres et enseignemens qui leur peuvent rester que par les anciens baux à ferme, papiers, journaux de recepte et autrement, avoir appartenu à leurs prédécesseurs prieurs et religieux à cause de leur dit prieuré des Deux Amans. ».

H846 , XIIe-1603 , Deux-Amants (Prieuré Sainte-Madeleine des) ; Rouen (Parlement de) ; Rouen (ville)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré des Deux-Amants

« Ensuyt l'inventaire des lectres et enseignemens apparlenans à l'office de l'omonier de Sainct Taurin d'Évreux. » Cet inventaire, rédigé au XVIe siècle, contient des analyses développées et des copies par extrait des chartes, titres et documents, du XIIIe au XVIe siècle, intéressant les terres et les rentes appartenant à l'office d'aumônier de l'abbaye, situées ou assignées à Morsent, à Bérengeville-la-Rivière, au Bois Gencelin, à Évreux, à Glisolles, à la Sôgne, à Louviers, etc. On a transcrit intégralement sur le 23e et dernier feuillet une transaction passée le 23 novembre 1549 entre Jacques, cardinal d'Annebaut, évêque de Lisieux et abbé commendataire de Saint-Taurin, d'une part, et Gabriel Le Veneur, évêque d'Évreux, d'autre part, pour terminer « certain procès cy devant meu entre eulx, pandant et indécis en la court de parlement de Rouan, touchant certaine demande et soustien faict par ledit sieur cardinal abbé dudit Saint-Taurin, au droict de l'office et dignité d'aumosnier, constre ledit sieur évesque d'Évreulx, disant que le mullet ou autre espesse sur lequel ledit sieur évesque d'Evreulx estoit monté lors de son avènement et entrée en son évesché appartenoit à l'aumosnier de son dit monastère, avecques une bacque ou anneau d'or de valleur honneste, le contraire auroit esté soustenu par ledit Le Veneur, évesque d'Evreulx. » Par cette transaction, l'évêque d'Évreux, « pour demeurer quitte vers ledit sieur cardinal, au droit de l'office et dignitté d'aumosnier de ladite abbaye, a présentement baillé contant à domp Ambroise de Moustiers, prêtre, religieulx, à présent aumosnier, la somme de cinquante six escuz sol, pour demeurer quitte de toutes choses généralement quelconques... ».

H795 , XIIIe-XVIe siècles , Bérengeville-la-Rivière ; Bois-Gencelin (Le) sis paroisse Saint-Sébastien ; Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Glisolles ; Louviers ; Morsent ; Rouen (Parlement de) ; Sôgne (La)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

« Ensuyt l'inventaire des lectres et enseignemens apparlenans à l'office de l'omonier de Sainct Taurin d'Évreux. » Cet inventaire, rédigé au XVIe siècle, contient des analyses développées et des copies par extrait des chartes, titres et documents, du XIIIe au XVIe siècle, intéressant les terres et les rentes appartenant à l'office d'aumônier de l'abbaye, situées ou assignées à Morsent, à Bérengeville-la-Rivière, au Bois Gencelin, à Évreux, à Glisolles, à la Sôgne, à Louviers, etc. On a transcrit intégralement sur le 23e et dernier feuillet une transaction passée le 23 novembre 1549 entre Jacques, cardinal d'Annebaut, évêque de Lisieux et abbé commendataire de Saint-Taurin, d'une part, et Gabriel Le Veneur, évêque d'Évreux, d'autre part, pour terminer « certain procès cy devant meu entre eulx, pandant et indécis en la court de parlement de Rouan, touchant certaine demande et soustien faict par ledit sieur cardinal abbé dudit Saint-Taurin, au droict de l'office et dignité d'aumosnier, constre ledit sieur évesque d'Évreulx, disant que le mullet ou autre espesse sur lequel ledit sieur évesque d'Evreulx estoit monté lors de son avènement et entrée en son évesché appartenoit à l'aumosnier de son dit monastère, avecques une bacque ou anneau d'or de valleur honneste, le contraire auroit esté soustenu par ledit Le Veneur, évesque d'Evreulx. » Par cette transaction, l'évêque d'Évreux, « pour demeurer quitte vers ledit sieur cardinal, au droit de l'office et dignitté d'aumosnier de ladite abbaye, a présentement baillé contant à domp Ambroise de Moustiers, prêtre, religieulx, à présent aumosnier, la somme de cinquante six escuz sol, pour demeurer quitte de toutes choses généralement quelconques... ».

H795 , XIIIe-XVIe siècles , Bérengeville-la-Rivière ; Bois-Gencelin (Le) sis paroisse Saint-Sébastien ; Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Glisolles ; Louviers ; Morsent ; Rouen (Parlement de) ; Sôgne (La)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

Tournedos et Bois-Hubert.

H701 , 1220-1762 , Bois-Hubert (Le) ; Evreux (Ville) ; Noë (Abbaye de la) ; Pontigny (abbaye de) ; Rocpuiz (le Champ de), sis à Tournedos ; Rouen (Parlement de) ; Tournedos-Bois-Hubert  

Donation à l'abbaye par Guillaume Harenc de trois acres de terre sises à Tournedos, appelées le Champ de Rocpuiz, et confirmation par le même des donations faites à l'abbaye par Gautier de Folleville (1220) ; — id., par Colin Le Pelletier et Jeanne, sa femme, d'une pièce de terre sise à Tournedos (1357) ; — déclaration fournie par l'abbaye à Pierre-François Doublet, chevalier, marquis de Bandeville, baron de Graveron, etc., ayant épousé Marie-Anne-Catherine Bigot, fille unique de Philippe-Guillaume Bigot, chevalier, baron de Graveron, doyen du parlement de Normandie, pour plusieurs pièces de terre relevant de la seigneurie de Tournedos, membre dépendant de la baronnie de Graveron (1758) ; — bail à ferme passé par l'abbaye à Charles Leclerc, laboureur, des terres appartenant aux religieux de la Noë dans les paroisses de Tournedos et de Bois-Hubert, moyennant un fermage annuel de 180 livres ; — id., par le procureur fondé des abbés de la Noë et de Pontigny, à Jean-Jacques-Romain Buret et à Jacques Aubertin fils, marchands à Évreux, de la grosse dîme appartenant à l'abbaye dans la paroisse de Tournedos, pour le prix annuel de 950 livres de fermage (1762).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Noë (Ordre de Cîteaux)

Tournedos et Bois-Hubert.

H701 , 1220-1762 , Bois-Hubert (Le) ; Evreux (Ville) ; Noë (Abbaye de la) ; Pontigny (abbaye de) ; Rocpuiz (le Champ de), sis à Tournedos ; Rouen (Parlement de) ; Tournedos-Bois-Hubert  

Donation à l'abbaye par Guillaume Harenc de trois acres de terre sises à Tournedos, appelées le Champ de Rocpuiz, et confirmation par le même des donations faites à l'abbaye par Gautier de Folleville (1220) ; — id., par Colin Le Pelletier et Jeanne, sa femme, d'une pièce de terre sise à Tournedos (1357) ; — déclaration fournie par l'abbaye à Pierre-François Doublet, chevalier, marquis de Bandeville, baron de Graveron, etc., ayant épousé Marie-Anne-Catherine Bigot, fille unique de Philippe-Guillaume Bigot, chevalier, baron de Graveron, doyen du parlement de Normandie, pour plusieurs pièces de terre relevant de la seigneurie de Tournedos, membre dépendant de la baronnie de Graveron (1758) ; — bail à ferme passé par l'abbaye à Charles Leclerc, laboureur, des terres appartenant aux religieux de la Noë dans les paroisses de Tournedos et de Bois-Hubert, moyennant un fermage annuel de 180 livres ; — id., par le procureur fondé des abbés de la Noë et de Pontigny, à Jean-Jacques-Romain Buret et à Jacques Aubertin fils, marchands à Évreux, de la grosse dîme appartenant à l'abbaye dans la paroisse de Tournedos, pour le prix annuel de 950 livres de fermage (1762).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Noë (Ordre de Cîteaux)

Pacel.

H293 , 1234-1529 , Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Pacel (à Pacy-sur-Eure) ; Rouen (Parlement de)  

Confirmation par Guillaume Guerreii, de Pacel, de la donation faite à l'abbaye de la Croix par son père de seize arpents (jugera) de terre dans la paroisse Saint-Martin de Pacel et de 24 sous 1 denier parisis (1234) ; — donation à l'abbaye par Egidia, veuve de Gilbert de Garencières, chevalier, d'une rente de 3 sous parisis assignée sur le prieuré de Saint-Sulpice de Pacel (1260) ; — diligences faites par Pierre Savary, prêtre, religieux de la Croix et prieur du prieuré de Saint-Sulpice de Pacel, pour obtenir payement d'une somme de 99 livres 17 sous 6 deniers à lui adjugées par arrêt du Parlement de Rouen à rencontre de Biaise Loubert, écuyer, sieur de Cailly (1528-1529).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Pacel.

H293 , 1234-1529 , Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Pacel (à Pacy-sur-Eure) ; Rouen (Parlement de)  

Confirmation par Guillaume Guerreii, de Pacel, de la donation faite à l'abbaye de la Croix par son père de seize arpents (jugera) de terre dans la paroisse Saint-Martin de Pacel et de 24 sous 1 denier parisis (1234) ; — donation à l'abbaye par Egidia, veuve de Gilbert de Garencières, chevalier, d'une rente de 3 sous parisis assignée sur le prieuré de Saint-Sulpice de Pacel (1260) ; — diligences faites par Pierre Savary, prêtre, religieux de la Croix et prieur du prieuré de Saint-Sulpice de Pacel, pour obtenir payement d'une somme de 99 livres 17 sous 6 deniers à lui adjugées par arrêt du Parlement de Rouen à rencontre de Biaise Loubert, écuyer, sieur de Cailly (1528-1529).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Reconnaissance au profit de l'abbaye par Jean Lambert, d'Elbeuf, d'une rente de deux sous assignée sur une maison sise à Elbeuf, rue Muleuse (1248) ; – bail à fieffe passé par Guillaume Croc, écuyer, à Richard Le Tailleur, d'une masure située paroisse Saint-Ëtienne d'Elbeuf, moyennant une rente annuelle de 12 sous et un chapon (1265) ; – extraits des comptes de l'abbaye, contenant le relevé des rentes foncières qui lui étaient dues à Elbeuf (XVIe siècle) ; – copie collationnée d'un mandement du roi Charles IX, adressé aux conseillers des Requêtes du Palais, à Rouen, et au bailli de Rouen, pour leur ordonner de contraindre les débiteurs de l'abbaye de Bonport à payer les rentes dont ils seraient trouvés redevables d'après les comptes de l'abbaye : «... Les relligieux, abbé et couvent de l'abbaye Nostre-Dame de Bomport nous ont faict remonstrer que pendant les premiers troubles advenuz en cestuy nostre royaulme, spéciallement estant la ville de Rouen assiégée, les plus principaux tittres et papiers originaux de ladicte abbaye ont esté prins, bruslez, gettez en la rivière de Seine et emportez par la malice d'aucuns cuidans s'affranchir et exempter en ce faisant des rentes et aultres redebvances qu'ilz leur doibvent... Etc. » (5 novembre 1570). – (Soixante-dixième liasse de l'inventaire de 1784.).

H212 , 1248-1599 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Deux-Amants (Prieuré des) ; Elbeuf-sur-Seine ; Elbeuf-sur-Seine (paroisse Saint-Etienne d') ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Reconnaissance au profit de l'abbaye par Jean Lambert, d'Elbeuf, d'une rente de deux sous assignée sur une maison sise à Elbeuf, rue Muleuse (1248) ; – bail à fieffe passé par Guillaume Croc, écuyer, à Richard Le Tailleur, d'une masure située paroisse Saint-Ëtienne d'Elbeuf, moyennant une rente annuelle de 12 sous et un chapon (1265) ; – extraits des comptes de l'abbaye, contenant le relevé des rentes foncières qui lui étaient dues à Elbeuf (XVIe siècle) ; – copie collationnée d'un mandement du roi Charles IX, adressé aux conseillers des Requêtes du Palais, à Rouen, et au bailli de Rouen, pour leur ordonner de contraindre les débiteurs de l'abbaye de Bonport à payer les rentes dont ils seraient trouvés redevables d'après les comptes de l'abbaye : «... Les relligieux, abbé et couvent de l'abbaye Nostre-Dame de Bomport nous ont faict remonstrer que pendant les premiers troubles advenuz en cestuy nostre royaulme, spéciallement estant la ville de Rouen assiégée, les plus principaux tittres et papiers originaux de ladicte abbaye ont esté prins, bruslez, gettez en la rivière de Seine et emportez par la malice d'aucuns cuidans s'affranchir et exempter en ce faisant des rentes et aultres redebvances qu'ilz leur doibvent... Etc. » (5 novembre 1570). – (Soixante-dixième liasse de l'inventaire de 1784.).

H212 , 1248-1599 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Deux-Amants (Prieuré des) ; Elbeuf-sur-Seine ; Elbeuf-sur-Seine (paroisse Saint-Etienne d') ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Bec-Hellouin (Le).

H13 , 1257-1762 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bec-Héllouin (Le) ; Neubourg (Le), paroisse Saint-Paul ; Pont-Hachette (le), sis au Bec-Hellouin ; Rouen (Parlement de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Etienne-l'Allier  

Vente à l'abbaye par Gilbert du Hamel, de Saint-Étienne-l'Allier, d'une maison sise au Bec, ayant appartenu à Geoffroi de Maleville, pour le prix de 200 livres tournois (février 1257 n. s. ), — id., par Raoul du Neubourg, d'une partie de maison sise au Bec, dont l'autre partie appartenait à Jean « Le Waleis » (septembre 1257) ; — id., par Gauthier, prêtre de l'église Saint-Paul du Neubourg (septembre 1257), par Jean Le Galois (dictus Le Gualeis, juin 1259), et par Jeanne Laissée (1352), de maisons, masures et héritages sis au Bec ; —vente par les religieux du Bec (Pierre-François Boudier, prieur ; Louis-Denis Durier, sous-prieur ; Mathurin Larcher, Guillaume Delaunay, Robert Rivière), à Nicolas Vittecoq, marchand, demeurant au Bec, de trois pièces de terre, avec les bâtiments y édifiés, sises au Bec, triège du Pont-Hachette, la première contenant une acre, la seconde cinq vergées, la troisième une demi-acre, « appartenantes auxdits sieurs religieux à droit de confiscation sur la personne de Charles Vittecoq, prestre, frère dudit sieur acquéreur, condamné aux gallaires par arrest de la Cour du Parlement de Normandie, du 23 aoust 1757 », moyennant le prix principal de 1000 livres et à la charge d'acquitter deux rentes, de 6 livres 13 sous 4 deniers chacune, dont elles sont supposées grevées (1762).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Bec-Hellouin (Le).

H13 , 1257-1762 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bec-Héllouin (Le) ; Neubourg (Le), paroisse Saint-Paul ; Pont-Hachette (le), sis au Bec-Hellouin ; Rouen (Parlement de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Etienne-l'Allier  

Vente à l'abbaye par Gilbert du Hamel, de Saint-Étienne-l'Allier, d'une maison sise au Bec, ayant appartenu à Geoffroi de Maleville, pour le prix de 200 livres tournois (février 1257 n. s. ), — id., par Raoul du Neubourg, d'une partie de maison sise au Bec, dont l'autre partie appartenait à Jean « Le Waleis » (septembre 1257) ; — id., par Gauthier, prêtre de l'église Saint-Paul du Neubourg (septembre 1257), par Jean Le Galois (dictus Le Gualeis, juin 1259), et par Jeanne Laissée (1352), de maisons, masures et héritages sis au Bec ; —vente par les religieux du Bec (Pierre-François Boudier, prieur ; Louis-Denis Durier, sous-prieur ; Mathurin Larcher, Guillaume Delaunay, Robert Rivière), à Nicolas Vittecoq, marchand, demeurant au Bec, de trois pièces de terre, avec les bâtiments y édifiés, sises au Bec, triège du Pont-Hachette, la première contenant une acre, la seconde cinq vergées, la troisième une demi-acre, « appartenantes auxdits sieurs religieux à droit de confiscation sur la personne de Charles Vittecoq, prestre, frère dudit sieur acquéreur, condamné aux gallaires par arrest de la Cour du Parlement de Normandie, du 23 aoust 1757 », moyennant le prix principal de 1000 livres et à la charge d'acquitter deux rentes, de 6 livres 13 sous 4 deniers chacune, dont elles sont supposées grevées (1762).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Lyons.

H630 , 1258-XVIIIe siècle , Beuzeguay (triège de) sis à Lyons ; Lande (ferme de la), sise à Lyon ; Lyons-la-Forêt ; Mortemer (Abbaye de), sise à Lisors ; Rouen (Parlement de) ; Villaines (triège de), sis à Lyons  

Vente à l'abbaye par Jean Le Bruman, de Villaines, d'un pré situé à Villaines, que le vendeur tenait de l'abbaye, pour le prix de 68 sous tournois (1258. Sceau incomplet de Jean Le Bruman, avec la légende : «... Le Brumen ») ; — pièces de procédures et arrêts du parlement de Rouen concernant les possessions de l'abbaye à Bezeguay, paroisse de Lyons (XVIe siècle) ; — procédures, notes et correspondances concernant la ferme de la Lande appartenant à l'abbaye (XVIe-XVIIe siècle). Plan informe des terres dépendant de ladite ferme (XVIIIe siècle).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Mortemer (Ordre des Cîteaux)

Lyons.

H630 , 1258-XVIIIe siècle , Beuzeguay (triège de) sis à Lyons ; Lande (ferme de la), sise à Lyon ; Lyons-la-Forêt ; Mortemer (Abbaye de), sise à Lisors ; Rouen (Parlement de) ; Villaines (triège de), sis à Lyons  

Vente à l'abbaye par Jean Le Bruman, de Villaines, d'un pré situé à Villaines, que le vendeur tenait de l'abbaye, pour le prix de 68 sous tournois (1258. Sceau incomplet de Jean Le Bruman, avec la légende : «... Le Brumen ») ; — pièces de procédures et arrêts du parlement de Rouen concernant les possessions de l'abbaye à Bezeguay, paroisse de Lyons (XVIe siècle) ; — procédures, notes et correspondances concernant la ferme de la Lande appartenant à l'abbaye (XVIe-XVIIe siècle). Plan informe des terres dépendant de ladite ferme (XVIIIe siècle).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Mortemer (Ordre des Cîteaux)

Prébende de Crestot affectée au régent des écoles et au principal du collège d'Évreux.

G62 , 1299-1789 , Crestot ; Evreux (Collège) ; Evreux (ville d') ; Rouen (Parlement de)  

Copie (XVIe siècle) de la confirmation par Nicolas d'Auteuil, évêque d'Évreux, du don fait au recteur des grandes écoles d'Évreux par Pierre de Senlis, doyen du chapitre, d'une maison dans la paroisse Saint-Thomas d'Évreux, le 9 mars 1299, n.s. ; – copie informe d'un arrêt du Conseil privé, rendu entre Michel Duvaucel, chanoine et principal du collège d'Évreux et maître Jacques Lenormand, professeur régent de la cinquième classe, renvoyant les parties devant le parlement de Rouen pour le jugement du différend existant entre elles au sujet du droit de nomination et de révocation des régents par le principal du collège (4 novembre 1671) ; – mémoire informe sur les revenus attribués par le chapitre au principal du collège d'Évreux. On y lit : « le collège d'Évreux est gouverné par un principal et les régens ou professeurs sont des ecclésiastiques séculiers ; le principal est nommé conjointement par Monseigneur l'évêque, le chapitre et la ville, mais le chapitre n'a point en particulier de juridiction ni de police sur le collège ; il faut deux voix sur les trois pour être élu (vers 1742) ; » – copies de trois lettres adressées par Monseigneur de Lezay-Marnésia, évoque d'Évreux, à M. le chancelier, à M. Bertin et au premier président du parlement de Rouen, au sujet du droit de nomination du principal du collège (1771) ; – copie d'une délibération du conseil de ville d'Évreux, désignant M. Ruault, secrétaire de l'évêché et de la chambre ecclésiastique, comme précepteur préceptoriale appelé à succéder à l'abbé Cabut, démissionnaire (4 juin 1789).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux