Toutes les ressources Rouen (Seine-Maritime) 92 résultats (7ms)

Vente par adjudication des meubles, effet et marchandises

4 B 259 , 1786 , Bernay ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de François Michel Laurent Hubert-Descours, dit Hubert-Descours l'Ainé, marchand à Bernay, paroisse de La Couture, à la requête de Louis-François-Bernard Frondière, de Rouen et autres créanciers

(1722, 1689-1722)

4 B 121 , 1689-1722 , Bernay ; Bernay — Sainte-Croix ; Rouen (Seine-Maritime)  

À noter : Pierre Guérault, marchand bourgeois de Bernay contre Pierre Oursel, marchand, trésorier en charge de l'église Sainte-Croix de Bernay (1722).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1721 et 1722 et pièces isolées

Vente par adjudication des meubles, effet et marchandises

4 B 259 , 1786 , Bernay ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de François Michel Laurent Hubert-Descours, dit Hubert-Descours l'Ainé, marchand à Bernay, paroisse de La Couture, à la requête de Louis-François-Bernard Frondière, de Rouen et autres créanciers

(1722, 1689-1722)

4 B 121 , 1689-1722 , Bernay ; Bernay — Sainte-Croix ; Rouen (Seine-Maritime)  

À noter : Pierre Guérault, marchand bourgeois de Bernay contre Pierre Oursel, marchand, trésorier en charge de l'église Sainte-Croix de Bernay (1722).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1721 et 1722 et pièces isolées